. [****] Le 7 mars 2004 à NIMES, vers 14h00, la motocyclette pilotée par Monsieur Marc X... est entrée en collision avec le véhicule administratif, un fourgon de police, conduit par Monsieur Anthony

été victime d’un accident de travail le 20 mai 2021 sur son lieu de travail, à savoir le parking privé de la société IVECO, impliquant deux bus de ladite société chacun conduit par un préposé, la collision

Il ressort de l'arbre des causes que le véhicule et le piéton évoluaient sur la même voie de circulation.

A... avait doublé le véhicule Twingo conduit par M.

et les échanges de messages commes les photographies et l’expertise amiable du 28 août 2025 (pièces 3, 4 et 7 du demandeur) ne permettent de tirer aucune conclusion définitive quant à une collision entre

Y... qui le dépassait et, après avoir détruit les glissières de sécurité du terre-plein central, est entré en collision avec six autres véhicules circulant en sens inverse sur les voies opposées ; que

[P] [U] a été victime d’un accident de trajet à haute cinétique lors d’une collision de son véhicule assuré auprès d'ALLIANZ avec un poids-lourd assuré auprès de la S.A. SMACL ASSURANCES.

Vu : - le code du sport ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - l'arrêté du 1er avril 2008 relatif à l'initiation et à la randonnée encadrées en véhicules nautique à moteur

ET PROCÉDURE Le 31 janvier 2003, Monsieur Yannick X... circulait à cyclomoteur sur le CD 33 dans le sens GORRON-La TANNIERE, lorsqu'à la sortie du bourg d'HERCE, à un carrefour, il est entré en collision

A... a affirmé que les faits du 9 novembre 2007 étaient accidentels ; qu'il a réfuté toute intervention volontaire de sa part, d'abord dans la collision entre son véhicule et l'arbre, et ensuite dans les

conduit par Michel Z... qui circulait, avec un taux d'alcool de 2. 72 grammes par litre de sang, entrait en collision avec le véhicule de société PEUGEOT conduit par Gustave C... avec Gérard B... comme

Il est entrée en collision avec le véhicule de marque Renault Scenic, non assuré et appartenant à Mme [X] [S].

En l'espèce, la société Las Terrenas produit aux débats la copie du constat amiable, dressé après la collision entre le véhicule A appartenant à [M] [T], à savoir un véhicule de marque Nissan Juck immatriculé

V..., circulant sur son scooter de marque Yamaha immatriculé [...], a été blessé, pour être rentré en collision avec le véhicule léger de marque Hyundai immatriculé M 11065 conduit par Mme M...

maîtrisés par la suite par un cavalier et que seule la mise en route d'un gyrophare et d'une sirène à deux tons d'un camion de pompiers avait provoqué un nouveau galop qui devait être à l'origine de la collision

X... circulait sur la route des Blaquières dans le sens Vence-Cagnes sur Mer au guidon de sa motocyclette lorsqu'il heurtait le véhicule automobile conduit par M.

Il est entré en collision avec le véhicule de M Y...assuré auprès de la compagnie Gan qui lui avait coupé la route.

        Devant la Commission, elle est représentée par Me Daniel A. Meyer, avocat au barreau de Genève.

[T] [H], d'autre part, le véhicule terrestre à moteur conduit par M. [V] [I], alors que le véhicule de ce dernier était en mouvement. M.

dont il venait de faire l'acquisition ; que le 6 octobre 2010, ce véhicule est entré en collision avec un véhicule en stationnement ; que M.