W... coupable de complicité d'injure publique envers un particulier, motif pris qu"il avait publiquement traité M.

Michel X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 5 juillet 2017, qui, pour complicité d'escroquerie, l'a condamné à douze mois d'emprisonnement avec sursis , 10.000

chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 13 novembre 1990, qui, dans l'information suivie contre Annick Y..., épouse X..., du chef d'abus de confiance, et Gilbert Z..., du chef de complicité

A... coupable de complicité d'homicide involontaire sur la personne d'J...

de détournement de fonds publics, atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics, complicité de faux et usage, à 18 mois d'emprisonnement dont 12 mois avec sursis,

susceptibles d'être reprochés aux dirigeants français ou allemands des sociétés allemandes et sur la complicité de la société française l'Oréal dont le siège est à Paris, qu'il résulte de l'article 113

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mars 2001, qui, pour complicité de faux et escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, à l'interdiction

BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Charles Y..., Roland Y..., Eliane Z..., épouse Y..., et Claude X..., des chefs d'escroquerie et complicité

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a condamné Bernard C... à payer aux époux Robert A... la somme de 2 700 000 francs à titre

DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2016, qui a condamné, le premier, pour organisation frauduleuse d'insolvabilité, à huit mois d'emprisonnement avec sursis, la seconde, pour complicité

Didier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 15 novembre 1995, qui, pour complicité d'abus de confiance et recel, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis

POUR RECHERCHER UNE EVENTUELLE COMPLICITE DE Y...

chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre Dominique X... des chefs, notamment, de falsifications et tenue irrégulière de registre, André Y... du chef de complicité

Z... en sa qualité de tuteur de Wanda la somme de 5 200 000 euros à titre de dommages et intérêts et celle de 6 000 euros au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale ; "aux motifs que, "

G... est associé pour un tiers des parts de la société [...], comme ses frères MM.

AVAIT OFFERT A DES TIERS DE RECEVOIR DES PARIS SUR LES COURSES DE CHEVAUX ET QU'IL CONVENAIT DE RETENIR A TITRE DE COMPLICES CEUX QUI AVAIENT RECU DE LUI A TITRE D'INTERMEDIAIRE DES PARIS CLANDESTINS EN

d'abus de confiance, complicité d'escroqueries, recels d'abus de confiance.

venant aux droits de la SOCIETE REGIE PUBLICITAIRE DES TRANSPORTS PARISIENS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 29 octobre 1998, qui, pour complicité