Cette diminution a été très durement ressentie et a fortement contribué à la dégradation des conditions dans lesquelles les chercheurs exercent leur métier. Une réponse vigoureuse est nécessaire sur ce sujet.

Article Annexe II

—

amendements et les supports de culture ; - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances susceptibles à long terme de dégrader

Article Annexe 1

—

montagne 6520 X X X TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS 7 Tourbières acides à sphaignes 71 Tourbières hautes actives 7110 * X X X X Tourbières hautes dégradées

Article Annexe III

—

en situation exercices d'application en ERP et en I G H avec superposition et enchaînement d'actions (victime, alarme, ascenseurs bloqués, etc.) 8 h 00 Remarque Application pratique obligatoire visant à être capable de gérer une situation dégradée

Article 12

—

géochimiques observés tels que définis à l'article 2.5 de l'arrêté du 17 décembre 2008 modifié établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation

Article Annexe

—

Les capacités de carburant ne doivent pas stationner sous les plans de l'aéronef, sauf si elles sont équipées d'un dispositif permettant un débranchement rapide, sans risque de détérioration de l'aéronef avitaillé, et, sans déversement de carburant, tel

Article 229-II-2.03

—

sont facilement altérées par la chaleur ne doivent pas être employés dans la construction des dalots débouchant à l'extérieur, des tuyaux de décharge sanitaire et des autres évacuations situées à proximité de la flottaison et aux endroits où la détérioration

Article Annexe 13-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 14

Code de la santé publique

Acte de malveillance : vol, détournement, détérioration volontaire d'une source de rayonnements ionisants ou tout autre acte visant à causer intentionnellement des risques ou inconvénients pour les intérêts mentionnés à l'article L. 1333-7.

Article Annexe I C

—

Dégradation de l'amidon dans le jus de canne. Dose techniquement inévitable. Alpha amylase de Bacillus licheniformis MOL. 2083 recombiné génétiquement. Enzymes.

Article Mesures de sûreté

—

d'équipage pour réaliser les demandes d'habilitation et de titres de circulation aéroportuaires et assurer la gestion de ces titres, en son nom ; 4. " équipement de sûreté " : tout équipement utilisé pour la détection d'articles prohibés ; 5. " mode dégradé

Article Annexe (suite)

—

Les Etats membres doivent effectuer cette évaluation générale en accordant une attention particulière à : - la protection des eaux souterraines en raison du risque de contamination de ces eaux par certains produits de dégradation lorsque la substance

LEGIARTI000039349051

—

Article 8 En cas de dégradations causées aux terrassements ou ouvrages d'art de toute nature par une personne exerçant la pêche, la réparation, avec dommages-intérêts, s'il y a lieu, en sera poursuivie conformément aux lois et règlements applicables

Article L441-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 13

Code de la construction et de l'habitation

, en Ile-de-France, sur le territoire de la région, enregistrés dans le système national d'enregistrement ; -ou à des personnes relogées dans le cadre d'une opération de renouvellement urbain ou d'une opération de requalification des copropriétés dégradées

Article FRA. APPENDICE 6

—

MAINTENEZ [ ou ou (niveau) ☑ ☐ … pour signaler qu’une forte turbulence empêche de respecter les prescriptions de tenue d’altitude applicables au vol en espace aérien à RVSM * e) IMPOSSIBLE RVSM CAUSE TURBULENCE ; * … pour signaler une dégradation

Article 10-2

—

Annonce d'un danger proche de dégradation des conditions de circulation liée à des chutes de neige ou à de la pluie verglaçante. Signal XA26. Annonce d'une présence proche d'un ou de plusieurs piétons sur la chaussée.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Matériaux constitutifs appropriés Les matériaux constitutifs des EPI-SL et leurs éventuels produits de dégradation n'ont pas d'effets nocifs sur l'hygiène ou la santé de l'utilisateur. 1.2.1.2.

Article 223 a-II-2/22

—

Les cloisons d'entourage donnant sur les escaliers et passages extérieurs ouverts qui font partie d'une échappée et les cloisons d'entourage situées de telle manière que leur détérioration en cas d'incendie empêcherait une échappée jusqu'au pont d'embarquement

Article Annexe

—

Il est toléré d'effectuer le prélèvement pour l'examen histologique sur le foie ; l'ensemble foie + graisse exsudée est ensuite rendu homogène en vue de l'analyse chimique et conservé dans un récipient de façon à éviter sa détérioration et tout changement

Article 221-II-1/13

—

étanches à l'eau, de sectionnements ne faisant pas partie d'un circuit de tuyautages. 2.3 Il ne doit pas être utilisé de plomb ou autre matériau sensible à la chaleur pour les circuits traversant des cloisonnements étanches à l'eau, lorsque la détérioration

Article 43

—

Des personnes désignées par l'exploitant chargées de la mise en œuvre des moyens de lutte contre l'incendie sont aptes à manœuvrer ces équipements et à faire face aux éventuelles situations dégradées. 43-2-6.

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