V] [N]--[Z]; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

Madame [X] [I] ; DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie du lieu de scolarisation ; DIT que les vacances scolaires doivent être considérées comme débutant

Conclusion: petits épaississements pleuraux bilatéraux débutant, à surveiller régulièrement. » Le compte rendu du second scanner, réalisé par le même radiologue, mentionne la même technique d'examen

l'administration des douanes a dressé un procès-verbal d'infraction contre la société International Méditerranean Duty Free Services (la société IMDFS), entrepositaire agréé recevant, détenant ou expédiant des tabacs

Reaseguros (la société Atradius), s'est rendue caution solidaire de la société International Mediterrean Duty Free Services (la société IMDFS), spécialisée dans le négoce d'alcool et de produits du tabac

pour la première fois le 1er janvier 1992 en fonction de la variation de l'indice mensuel des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est ouvrier ou employé (série France entière, hors tabac

boissons étaient consommées ne permet pas au juge des référés, juge de l'évidence, de considérer que cette pratique peut manifestement être qualifiée d'une activité de restauration commerciale ou de débitant

boissons étaient consommées ne permet pas au juge des référés, juge de l'évidence, de considérer que cette pratique peut manifestement être qualifiée d'une activité de restauration commerciale ou de débitant

Le passage à tabac aurait duré plusieurs heures, jusqu’à ce que le requérant finisse par céder   : il donna alors son accord pour contacter ses proches afin qu’ils payassent la somme.

exerçait à titre principal des activités d'accompagnement de clientèle et une activité d'assistance téléphonique dans le secteur aérien, bénéficiait d'une dérogation de droit au repos dominical ; qu'en décidant

défaut de meilleur accord entre les parents, les premier et troisième quarts les années impaires et les deuxième et quatrième quarts les années paires ; DIT que les périodes de vacances scolaires débutent

scolaires : - les années paires : la première moitié de toutes les vacances scolaires, - les années impaires : la seconde moitié de toutes les vacances scolaires ; DIT que les congés scolaires débutent

incluant le jour de la fête des mères chez la mère ; - sont à prendre en compte les périodes de vacances en vigueur dans l’académie du lieu de résidence de l’enfant ; - les périodes de vacances scolaires débutent

fête des mères chez la mère (10h00 - 18h00) ; - sont à prendre en compte les périodes de vacances en vigueur dans l’académie du lieu de résidence de l’enfant ; - les périodes de vacances scolaires débutent

droit de ramener l’enfant au domicile de l'autre parent, DIT que les dates de vacances scolaires à prendre en considération sont celles de l'académie où réside l’enfant et que les congés scolaires débutent

rétention prise le 14 juin 2023 par le préfet des Bouches du Rhône notifiée le 15 juin 2023 à 09h33 ; Vu l'ordonnance du 14 Août 2023 rendue par le Juge des libertés et de la détention de MARSEILLE décidant

prise le 02 mai 2024 par le préfet des des Bouches-du-Rhône notifiée le 03 mai 2024 à 09h29; Vu l'ordonnance du 17 Juillet 2024 rendue par le Juge des libertés et de la détention de MARSEILLLE décidant

chez la mère et la seconde moitié des vacances chez le père; DIT que le changement de résidence sera pris en charge par le parent qui débute sa période de résidence ; DIT que les congés scolaires débutent