- Troubles légers 10 - Troubles moyens 30 à 50 - Troubles graves 50 à 70 Fistules anales : - Fistule intrasphinctérienne sous-cutanée 5 - Fistule trans ou extrasphinctérienne à trajet simple avec incident évolutif mineur et rare 10 à 15 - Fistule

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82

Code des transports

Cette rémunération peut également être modifiée s'il survient un événement ou incident tel que prévu à l'article 15.

Article Annexe I-b

—

Anticiper des ajustements en décodant les données liées aux défaillances sur la ligne de production (incidents liés à la sécurité, indisponibilité liée à la maintenance, retouches de réglages trop fréquentes...)

Article 221-II-1/41

—

Les incidents survenus ou les observations auxquelles ces essais donnent lieu sont également indiqués sur un registre spécial. 5 Les navires construits le 1er juillet 1998 ou après cette date : .1 doivent satisfaire aux dispositions des paragraphes 1

Article Annexe I

—

Règles particulières : Infractions : registre R, sanctions ; Incidents et accidents, mesures à prendre. 3.2.5.

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

Ces événements ou circonstances peuvent notamment être : – de nature financière : capitaux propres négatifs, capacité d'autofinancement insuffisante, incidents de paiement, non-reconduction d'emprunts nécessaires à l'exploitation, litiges ou contentieux

Article Annexe IV-a

—

participation aux améliorations U 34 Sous-épreuve D 3 : Conduite en mode dégradé d'un système de production automatisée, évaluation de résultats, participation aux améliorations U 34 Sous-épreuve E 33 : intervention en conduite de la ligne sur incident

Article ANNEXE

—

Incident (au sens de la biovigilance) Défaillance ou altération d'un élément isolé, d'un processus ou d'un système, liée aux activités visées par la biovigilance et susceptible d'entraîner un effet indésirable chez un patient.

Article 3

—

systèmes de régulation pour le maintien de la chaudière dans sa plage normale de fonctionnement, des systèmes de protection pouvant agir en particulier sur des systèmes de sauvegarde permettant d’éviter ou de réduire les conséquences des accidents et incidents

Article Annexe

—

Incidents d'ouverture : définitions, conséquences, conduite à tenir, procédures de mise en œuvre du parachute de secours. 3.1.9.

Article Annexe I b

—

compétences n o SAVOIRS LIMITES DES SAVOIRS G3S1- Les liens entre les services de l'entreprise de transport ▪ Les principaux services G3S2- L'orientation client ▪ La prise en compte permanente de la demande du client G3S3- Les incidents

Article Annexe

—

des parachutes ; Nettoyage annuel de la cuvette, du dessus de la cabine et de la machinerie ; Dépannage ne nécessitant pas de réparations ou fournitures de pièces ; Tenue d'un dossier par l'entreprise d'entretien mentionnant les visites techniques, incidents

Article Annexe IX

—

L'épreuve devra intégrer une dégradation du contexte avec au moins trois incidents ou anomalies.

Article Annexe I

—

secours ; - dispositions matérielles d'organisation et d'activation des postes de secours ; - mise en œuvre des moyens d'alerte ; - connaissance et diffusion des informations météorologiques ; - observations du champ de surveillance, diffusion des incidents

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

- Diabète sucré équilibré par un régime et la prise d'hypoglycémiants oraux 5 à 10 - Diabète sucré nécessitant un régime strict et l'emploi de l'insuline 30 à 40 - Diabète sucré avec incidents d'acidose ou de coma.

Article 3

—

En cas d ’incident dans la salle de commande, les moyens de conduite normaux resteront disponibles, sans modifications notables de leurs performances, pendant un laps de temps suffisant pour que puissent être réalisées les opérations nécessaires pour

Article Annexe Ia

—

pertinentes et les saisir ; transmettre la proposition de prix ; - compléter le dossier de transport relatif à un client ; préparer et transmettre les instructions aux conducteurs et aux donneurs d'ordre et/ou sous traitants ; repérer et saisir les incidents

Article Annexe IIIa

—

A4T2 - Le signalement des anomalies relevées lors du transport A4T2C1 - Repérer les observations portées par l'expéditeur, le destinataire et le conducteur A4T2CP1 - Situer son action par rapport aux services concernés A4T2C2 - Saisir les incidents

Article 3

—

Un dispositif permet une détection et un signalement rapide des incidents ou accidents consécutifs à la défaillance du confinement.

Article Annexe

—

Prévenir les risques et mettre en œuvre les dispositions nécessaires en cas de situation difficile, incident ou accident dans le cadre du transport urbain de voyageurs.

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