rétention administrative pour 48 h pris par le Préfet de la Corrèze le 13 juillet 2024 et notifié le 15 juillet 2024 à 9h18 ; Vu l'arrêté modificatif de l'arrêté de placement en rétention portant la durée

La durée initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : () -d'un mois lorsque la durée initialement prévue au contrat est inférieure

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : () / - de quatre mois lors le contrat est conclu à durée indéterminée. / La

initiale de la période d'essai peut être modulée à raison d'un jour ouvré par semaine de durée de contrat, dans la limite : () / -de quatre mois lorsque le contrat est conclu à durée indéterminée. / La

Par lettre du 14 mai 2009, le contrat à durée déterminée du 18 août 2008 a été prorogé au 31 mars 2010 et la prorogation est justifiée par des motifs tenant à la prolongation de la durée initialement prévue

pour envisager utilement le développement de certains produits ; que, répondant à cette préoccupation, les parties ont signé le 28 juillet 1994 un avenant dans les termes suivants : « La durée initialement

2009 (pièce n° 14 de l'appelante qui inclut dans le capital restant dû au 15 juin 2009 l'échéance échue à cette date, allonge la durée initiale du prêt en la portant à 90 mois et modifie son amortissement

Par des arrêtés du 29 janvier et du 26 mars 2025, Mme B... a également été assignée à résidence, pour une durée initiale de quarante-cinq jours.

contrat de licence, au-delà de la somme de 10 000 € qui lui a été allouée pour non respect du préavis de 15 jours ; AUX MOTIFS PROPRES QUE : « le contrat signé le 23 décembre 2003 a été conclu pour une durée

production de justificatifs pour procéder à son remboursement, mais qui n'est pas opposable à Mme [L], laquelle a dû mettre un terme à la relation contractuelle alors que le contrat était signé pour une durée

La durée initiale est égale à 25 ans (voir "remboursement de votre crédit").

La durée initiale est égale à 25 ans (voir "remboursement de votre crédit").

La durée initiale est égale à 25 ans (voir "remboursement de votre crédit").

période d'essai qui permet à la collectivité territoriale ou à l'établissement public d'évaluer les compétences de l'agent et à ce dernier d'apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. () La durée

La durée initiale est égale à 25 ans (voir "remboursement de votre crédit").

Par une décision du directeur de l'établissement du 20 août 2018, il a été placé en régime de détention contrôlé pour une durée initiale de trois mois.

déterminée à compter du 11 mai 1998 pour une durée initiale de quatre mois, renouvelée pour deux mois supplémentaires jusqu'au 7 novembre 1998.

publique-hôpitaux de Paris, exerçant à l'hôpital Bicêtre au sein du service gériatrie aigüe depuis le 28 décembre 2020, a été suspendue de ses fonctions depuis le 27 octobre 2023 par un arrêté du même jour pour une durée

d'exécution du contrat a été inférieure à la durée initialement convenue ; que dans ses écritures délaissées, la Société FRANCE FINANCE INFORMATIONS faisait observer que si le courtier perdait en cours

La durée initiale est égale à 20 ans (25 pour les deux offres suivantes) (voir "remboursement de votre crédit'').