Suivant facture du 30 septembre 2006, la SARL GRUMES SCIAGE GUYANE AMAZONIE, venant aux droits de la SARL PUY MORY, et représentée par M.

attaqué, que la société [2] (l'employeur), assurée par la société [1], a déclaré le 6 décembre 2006 le décès de son salarié [E] [B] survenu la veille alors qu'il procédait au nettoyage d'un parc à grumes

de la société Sonia, a formé le pourvoi n° C 21-15.864 contre l'arrêt rendu le 16 mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Paulaner Brauerei Gruppe

DESMET [Adresse 3] APRES EN AVOIR DELIBERE: Le 9 juin 2023, la SARL DANI CONSTRUCTIONS, entreprise de maçonnerie et de gros oeuvres, a acquis de la société SOVIM un véhicule de type RENAULT MASTER CCAB GRUE

disposition au greffe, a rendu la décision suivante : Le 30 mars 2025, suite à son transfert aux urgences médico-chirurgicales adultes du CHU Pontchaillou de [Localité 6] pour être monté nu en haut d'une grue

d'infractions aux règles de la sécurité et notamment d'avoir laissé travailler deux salariés sur un chantier sans que ceux-ci ne portent de casque de protection, d'avoir laissé ces salariés utiliser une grue

pelleteuses et des plate-formes élévatrices mobiles, que sa fiche de poste prévoyait la vérification de l'arrimage du chargement, qu'aucune anomalie n'avait été relevée lors des vérifications de la grue

, les chantiers moindres ne disposant pas d’une grue imposent que les rouleaux soient portés par les salariés, dont Monsieur [H] [J], par échelle jusqu'au toit ; que des grues pour les gros chantiers sont

Durant cet audit ( le 01/03/16), vous avez par ailleurs réalisé le test CACES, grue auxiliaire de chargement selon R390 avec une grue vérifiée sans charge d'essai.

GRUBER ROUGE BRIQUE, sur conversion de la procédure de redressement judiciaire, conformément aux dispositions de l'article L 631-15 du Code de Commerce.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE WETTA, GERANT D'UNE STATION-SERVICE, AYANT DEMANDE A GRUTTER, SON PREPOSE, DE DEPLACER SON AUTOMOBILE

Or, il est établi que la société DOXAR GRUP SRL est assurée auprès de la société AXA FRANCE IARD, selon police d'assurance BTPLUS n°4406083 604.

qui informait la Société THALES que la Société GLOBAL TECHNOLOGIES refusait de payer les factures de la Société SRL NEVI GRUP, que dans ces conditions la Société SRL NEVI GRUP allait devoir retirer son

Domaine de Haute Gree.

X..., chauffeur d'un camion grue de la commune d'Yerres, a refusé d'exécuter l'ordre que lui avait donné l'adjoint au maire chargé du personnel de sortir de la cabine de son véhicule pour faire fonctionner

CHANTIER DESTINES A ETRE ENVOYES OUTRE-MER ; QUE L'ENGIN DE CHANTIER, UNE FOIS LIVRE PAR LA SNCF, FUT CONFIE A UN ACCONIER POUR ETRE CHARGE A BORD DU NAVIRE VILLE-DE-BOUGIE ; QUE LA FLECHE DE LA GRUE

de la société SMEG, coupable de détournement de produits pétroliers de leur destination privilégiée, la cour d'appel relève, par motifs propres ou adoptés, que les 5 engins contrôlés n'étaient ni des grues

MATERIEL, A titre principal, Vu l'article 1240 du Code civil, Déclarer la demande de la société [D] PARCS AUTOS recevable et bien fondée et en conséquence : Condamner la SAS ILON MATERIEL à déplacer sa grue