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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
616301504c6681071edf67d6
18 janvier 2012
L'incapacité permanente partielle du fait des séquelles physiques (hémiplégie), ophtalmologiques, psychiatriques et neurologiques est évaluée alors à 78%.
4ème Chambre
DTA_2100038_20231222
22 décembre 2023
L'examen médical a révélé une accident vasculaire cérébral (AVC), résultant d'une dissection de la carotide interne droite avec hémiplégie du membre supérieur gauche et une hypodensité pariétale droite
2ème chambre
DCA_22TL21350_20240604
4 juin 2024
B, qui est atteint d'une hémiplégie affectant sa main et sa jambe gauches, soutient qu'à compter du mois d'octobre 2015, alors qu'il était détaché comme technicien de recherche à l'Office national de la
3ème chambre
DTA_2102322_20240716
16 juillet 2024
D a présenté ensuite une hémiplégie gauche avec spasticité et une dysarthrie sévère, une limitation du champ visuel à gauche, et une démence frontale associée à un trouble du comportement entraînant une
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:505976.20250808
8 août 2025
judiciaire de Paris en date du 17 juin 2022, a été hospitalisé à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), en novembre 2024 après l'apparition d'une hémiplégie
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0905JUD004066318
5 septembre 2024
he needs to get to the medical unit, he has to ask other inmates for help. 15,000     48205/22 15/09/2022 Dinmukhamad Ravshanovich YAKUBOV 1984 Kudryavtsev Aleksey Gennadyevich Kolpino hemiplegia
TROISIEME CHAMBRE
62c7ca18cb8dca058e3e7abe
7 juillet 2022
service de soins de suite Réadaptation (SSR) qui relève que Mme [S] a été admise le 8 décembre 2014 dans son service après avoir été hospitalisée pour son accident vasculaire, qui lui a causé une hémiplégie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110353
13 juin 2019
souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai ; que « les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un syndrome frontal et une hémiplégie
Pôle 3 - Chambre 1
6033a04bd84d5154dee84cfd
10 mai 2017
2009 qu'un tel diagnostic a été posé en mars (plutôt que mai) 2009, - son hospitalisation à l'hôpital [Établissement 1] le 14 octobre 2009 à la suite d'un AVC qui aggrave son état, entraînant une hémiplégie
Chambre 1-6
5fdb042f6aeeea9874ef838a
25 avril 2019
[Y] présentait alors une hémiplégie gauche, un hématome sous dural fronto-pariétal gauche minime et que lors de l'hospitalisation, une réévaluation neurologique montrait un score à 8 du glasgow, ce qui
ECLI:FR:CCASS:2017:C110316
17 mai 2017
X... depuis 1999 et du fait que l'hémiplégie de 2002 avait entraîné une « petite » altération de son état général, quant aux fiches de suivi « état de la personne » pour l'attribution APA, elles font apparaître
2ème Chambre
DTA_2204523_20250416
16 avril 2025
Elle a en outre souffert de douleurs estimées à 6 sur une échelle de 1 à 7, qui résultent notamment de l'hémiplégie gauche, de l'aggravation de son état de santé et des soins palliatifs nécessités par
Cour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94164
16 avril 2018
Z... pour obtenir la signature de ce contrat a été déterminante alors qu'il présente de graves séquelles (hémiplégie, troubles cognitifs, ralentissement psychomoteur, grande fragilité psychologique..)
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
l'établissement qui a précisé qu'il ne pouvait dépasser 60 % ; en outre, il convient de tenir compte de l'état antérieur du patient qui présentait déjà une épilepsie au moment de sa prise en charge ; seule l'hémiplégie
5ème chambre
DTA_2205008_20250211
11 février 2025
Présentant une respiration bruyante, une hémiplégie droite et une aphasie, un scanner cérébral a été réalisé montrant une hémorragie cérébrale.
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2400805_20251215
15 décembre 2025
A... a subi tout d’abord un préjudice esthétique temporaire évalué à 3,5 sur une échelle de 1 à 7 pour les faits de l’hémiplégie et des orthèses puis d’un préjudice d’esthétique permanent évalué à 3 sur
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0219DEC005737600
19 février 2002
suggestibilité, subit l’emprise de son mari dont elle adopte le discours   ; qu’elle évoque elle-même d’importantes difficultés à assurer la prise en charge de l’enfant que les séquelles d’une hémiplégie
2ème Chambre civile
697a70dfcdc6046d470687bd
13 janvier 2026
mitrale, migrations successives probantes en août 2000, en septembre 2000, en avril 2002, en mars 2004, et de manière largement déficitaire en décembre 2004, laissant derrière elle les séquelles d’hémiplégie
Chambre Sociale
66a33c3f02a12a235bae6e96
25 juillet 2024
[D] était en droit de réclamer l'indemnité prévue au titre des frais de déplacement pour se rendre au domicile de ce patient hémiplégique né en 1923 et domicilié en EHPAD, l'une des ordonnances manuscrites
1ère chambre civile A
6618cf0d7935f50008be42ef
11 avril 2024
Elles font valoir qu'[V] [Z] était alors retraité et invalide, avait subi un AVC en 1984, souffrait d'une hémiplégie droite complète et avait été amputé d'une jambe en 2013.
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