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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

616301504c6681071edf67d6

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

L'incapacité permanente partielle du fait des séquelles physiques (hémiplégie), ophtalmologiques, psychiatriques et neurologiques est évaluée alors à 78%.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

L'examen médical a révélé une accident vasculaire cérébral (AVC), résultant d'une dissection de la carotide interne droite avec hémiplégie du membre supérieur gauche et une hypodensité pariétale droite

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21350_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

B, qui est atteint d'une hémiplégie affectant sa main et sa jambe gauches, soutient qu'à compter du mois d'octobre 2015, alors qu'il était détaché comme technicien de recherche à l'Office national de la

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102322_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

D a présenté ensuite une hémiplégie gauche avec spasticité et une dysarthrie sévère, une limitation du champ visuel à gauche, et une démence frontale associée à un trouble du comportement entraînant une

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:505976.20250808

Admin. suprême

8 août 2025

8 août 2025

judiciaire de Paris en date du 17 juin 2022, a été hospitalisé à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, dépendant de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), en novembre 2024 après l'apparition d'une hémiplégie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0905JUD004066318

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

he needs to get to the medical unit, he has to ask other inmates for help. 15,000     48205/22 15/09/2022 Dinmukhamad Ravshanovich YAKUBOV 1984 Kudryavtsev Aleksey Gennadyevich Kolpino hemiplegia

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

62c7ca18cb8dca058e3e7abe

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

service de soins de suite Réadaptation (SSR) qui relève que Mme [S] a été admise le 8 décembre 2014 dans son service après avoir été hospitalisée pour son accident vasculaire, qui lui a causé une hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110353

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

souffert d'une cécité totale et a subi une nouvelle opération le 30 mai ; que « les suites post-opératoires ont été très compliquées avec un ramollissement hémorragique, un syndrome frontal et une hémiplégie

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6033a04bd84d5154dee84cfd

Appel

10 mai 2017

10 mai 2017

2009 qu'un tel diagnostic a été posé en mars (plutôt que mai) 2009, - son hospitalisation à l'hôpital [Établissement 1] le 14 octobre 2009 à la suite d'un AVC qui aggrave son état, entraînant une hémiplégie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fdb042f6aeeea9874ef838a

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

[Y] présentait alors une hémiplégie gauche, un hématome sous dural fronto-pariétal gauche minime et que lors de l'hospitalisation, une réévaluation neurologique montrait un score à 8 du glasgow, ce qui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110316

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

X... depuis 1999 et du fait que l'hémiplégie de 2002 avait entraîné une « petite » altération de son état général, quant aux fiches de suivi « état de la personne » pour l'attribution APA, elles font apparaître

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204523_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Elle a en outre souffert de douleurs estimées à 6 sur une échelle de 1 à 7, qui résultent notamment de l'hémiplégie gauche, de l'aggravation de son état de santé et des soins palliatifs nécessités par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd94164

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

Z... pour obtenir la signature de ce contrat a été déterminante alors qu'il présente de graves séquelles (hémiplégie, troubles cognitifs, ralentissement psychomoteur, grande fragilité psychologique..)

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03180_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

l'établissement qui a précisé qu'il ne pouvait dépasser 60 % ; en outre, il convient de tenir compte de l'état antérieur du patient qui présentait déjà une épilepsie au moment de sa prise en charge ; seule l'hémiplégie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2205008_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Présentant une respiration bruyante, une hémiplégie droite et une aphasie, un scanner cérébral a été réalisé montrant une hémorragie cérébrale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2400805_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

A... a subi tout d’abord un préjudice esthétique temporaire évalué à 3,5 sur une échelle de 1 à 7 pour les faits de l’hémiplégie et des orthèses puis d’un préjudice d’esthétique permanent évalué à 3 sur

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0219DEC005737600

Admin. suprême

19 février 2002

19 février 2002

suggestibilité, subit l’emprise de son mari dont elle adopte le discours   ; qu’elle évoque elle-même d’importantes difficultés à assurer la prise en charge de l’enfant que les séquelles d’une hémiplégie

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

697a70dfcdc6046d470687bd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

mitrale, migrations successives probantes en août 2000, en septembre 2000, en avril 2002, en mars 2004, et de manière largement déficitaire en décembre 2004, laissant derrière elle les séquelles d’hémiplégie

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66a33c3f02a12a235bae6e96

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[D] était en droit de réclamer l'indemnité prévue au titre des frais de déplacement pour se rendre au domicile de ce patient hémiplégique né en 1923 et domicilié en EHPAD, l'une des ordonnances manuscrites

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6618cf0d7935f50008be42ef

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Elles font valoir qu'[V] [Z] était alors retraité et invalide, avait subi un AVC en 1984, souffrait d'une hémiplégie droite complète et avait été amputé d'une jambe en 2013.

Source officielle

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