X... a acquis, par l'intermédiaire de la société Valority France (la société), deux biens immobiliers au titre d'un investissement "Robien" et d'un investissement "Demessine" ; qu'invoquant d'importantes

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, démarchés par la société Aurore développement (l'intermédiaire), assurée par la société Groupama d'Oc, M. et Mme R...

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, démarché par la société Aurore développement (l'intermédiaire), assurée par la société Groupama d'Oc, M. Q...

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, démarchés par la société Aurore développement (l'intermédiaire), assurée par la société Groupama d'Oc, M. et Mme H...

X... avait géré pendant la période litigieuse (21 janvier 1990 - 24 janvier 1992) le patrimoine familial par l'intermédiaire de ces sociétés, sans constater en quoi son activité constituait un "travail

l'auteur du dommage ; qu'en l'espèce, la société Genefim, dont l'objet social est le financement d'opérations immobilières, était le bénéficiaire final des travaux réalisés "pour son compte" par l'intermédiaire

nombre des dispositions relatives à la situation pécuniaire d'une société, du point de savoir si des solutions de reprise de cette société sont possibles ou non, et si elles peuvent passer par l'intermédiaire

, l'appelant étant tenu de confirmer son appel à la mairie ou à la gendarmerie la plus proche de sa résidence ; que les lois pénales sont d'interprétation stricte ; que Jean-Jacques X... a, par l'intermédiaire

S... exerçait nécessairement des actes positifs de gestion et de direction en toute indépendance au sein de la SAS par l'intermédiaire de la direction de droit de la société B5 Finances, la cour d'appel

reprenant pour l'ensemble des salariés du site de Montpellier les éléments demandés, de les débouter de l'ensemble de leurs demandes alors, « que si un délégué du personnel constate, notamment par l'intermédiaire

. ; "1°) alors que le condamné dispose, hors le cas d'urgence, d'un mois après la date de l'appel de l'ordonnance rejetant une demande de permission de sortir, pour adresser, lui-même ou par l'intermédiaire

l'intéressée lui avait expressément indiqué qu'elle ne souhaitait plus avoir de contact avec lui en dehors de l'activité de l'entreprise, les messages en question ayant notamment été communiqués par l'intermédiaire

pour juger que l'erreur de la SCI BDI Cavaillon était excusable, à supposer les motifs des premiers juges adoptés, sur la seule circonstance qu'elle avait été provoquée par son cocontractant par l'intermédiaire

avantages de préretraite ou de cessation anticipée d'activité versés, sous quelque forme que ce soit, à d'anciens salariés directement par l'employeur, ou pour son compte, par l'intermédiaire

manierait des capitaux d'origine frauduleuse ou douteuse, éventuellement soustraits aux organes et créanciers de sa propre liquidation ; qu'aucune des investigations entreprises - notamment par l'intermédiaire

énonciations d'un acte authentique relatives à des faits que l'officier public a personnellement constatés, telle la clause de quittance du paiement du prix, lorsque le paiement a été fait par l'intermédiaire

d'escroquerie, faux, tromperie et collusion, en date du 26 novembre 2001 ; "aux motifs que les investigations menées au cours de l'information ont permis d'établir que Me Zucarelli avait bien par l'intermédiaire

dommages-intérêts", qu'en l'espèce, la société Novacrédit s'est constituée partie civile devant le tribunal et a réclamé des dommages-intérêts par lettre recommandée avec accusé de réception par l'intermédiaire