Par message électronique du 11 décembre 2025, Madame [T] a demandé la clôture de ce dossier.

A l'appui de sa demande, elle produit divers messages électroniques, des procès-verbaux de réunion du comité social et économique ainsi que trois attestations desquelles il résulte que pendant l'absence

et de prouver que les différences sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination ; Que Heidrick and Struggles International n'a fait aucune observation sur le message

Des différends sont apparus sur le calcul de la rémunération de la société UNIVERSALE, celle-ci se plaignant, dès mars 2003, puis dans de nombreux messages électroniques échangés avec son partenaire, d'être

Il lui est également reproché d'avoir mis en cause par messages électroniques de manière réitérée les capacités et compétences professionnelles de ses collègues et avoir ainsi manqué à son devoir de réserve

B, présentée par un message électronique du 23 janvier 2024, tendant au rétablissement de ses conditions matérielles d'accueil doit être annulée.

Le requérant allègue également que la saisie de ses télécopieurs, le blocage de ses raccordements à la messagerie électronique et à Internet ainsi que la menace de la saisie de ses appareils téléphoniques

Monsieur [N], tiers demandeur, a indiqué par message électronique du 27 septembre 2019, qu'il prenait en charge la facture et ne conteste d'ailleurs pas, dans la présente procédure, être le débiteur de

En date du 18 juin 2024, par message électronique, Maître PLUMERAULT a constitué avocat pour Monsieur [W] [L] et Madame [B] [M].

du recours à un appel d'offres vaut notification de rupture de la relation commerciale et constitue le point de départ du préavis ; que si la société Trans Plus Services prétend ne pas avoir reçu ce message

En l'espèce, il ressort des éléments de la procédure que M. et Mme [P] ont déposé leur déclaration d'appel au greffe par message électronique du 6 juillet 2024 et leurs conclusions d'appel le lundi 7 octobre

Il justifie également de son refus de cette proposition par message électronique du 12 juillet 2020.

Par un message électronique du même jour, M. B... a répondu qu’il ne pourrait assurer la présidence d’un bureau de vote pour des raisons personnelles, sans plus expliciter.

dans le bien litigieux ; qu'ainsi, la promesse est caduque, sans que la société SHILO puisse imputer cette caducité à la société LRTS qui a demandé la fixation d'un rendez-vous de signature dans le message

[X] invoque un message électronique de M. [E] qui vaudrait reconnaissance de son droit par application de l'article 2240 du code civil.

Par dernières écritures notifiées par message électronique le 13 mars 2026, auxquelles la cour se réfère expressément, la société [Adresse 1] et la société Ekip', ès qualités, demandent à la cour de :

Le conseil de l'appelant a répondu par message électronique du 26 juin 2024 qu'il demandait à la cour d'infirmer le jugement entrepris " et par conséquent de débouter la SELARL [N] [H] de sa demande de

Ce dernier a relevé que la messagerie électronique de Monsieur X...était vide en partie, que certains fichiers avaient été effacés et a affirmé être dans l'impossibilité de poursuivre sa mission.