Codes de loi français

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires 14 998 500 14 998 500 Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation 2 000 2 000 Conduite et pilotage

Article Annexe I

Dépassement de la dose totale prévisionnelle Tout apport d'azote (réalisé) supérieur à la dose prévisionnelle totale calculée selon les règles énoncées au 1°, doit être dûment justifié par l'utilisation d'un outil de raisonnement dynamique ou de pilotage

Article 1

travaux publics ; – responsable d'infrastructure ; – psychosociologue ; – sociologue ; – expert démographe ; – spécialiste dans le domaine des ressources humaines ; – gestionnaire de patrimoine ; – expert juridique ; – expert économique ; – expert en pilotage

LEGIARTI000051500136

Direction générale de l'énergie et du climat : - chef du bureau de l'adaptation au changement climatique ; Direction générale de la prévention des risques : - chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection, des contrôles et de la qualité

Article 1

1 30 Responsable de gestion budgétaire ou juridico-financière A 2 25 Gestionnaire de personnel chargé d'une responsabilité fonctionnelle particulière (agents non titulaires, pensions et validations de service, détachements, pilotage

Article Annexe II c

Epreuve E6 : Pilotage de l'entreprise L'épreuve valide les capacités C6 et C7. Elle est affectée du coefficient 3. Elle prend la forme d'une épreuve ponctuelle terminale orale sur support écrit identique pour les candidats en CCF ou hors CCF.

LEGIARTI000029192028

Remboursements et dégrèvements d'impôts d'Etat (crédits évaluatifs) Directeur général des finances publiques 201 - Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs) Directeur général des finances publiques 218 - Conduite et pilotage

Article ANNEXE

Mettre en service une installation automatisée en effectuant les réglages et paramétrages des éléments de pilotage du process. Réaliser un compte rendu détaillé de diagnostic à l'oral et à l'écrit. 3.

LEGIARTI000025125271

corps et catégorie) : APTITUDES EXCELLENTE MAÎTRISE À À ACQUÉRIR APPRÉCIATION Capacité à déléguer Capacité à mobiliser et valoriser les compétences Capacité d'organisation, de pilotage

LEGIARTI000026884677

Administration territoriale 307 1 700 484 263 1 712 627 215 Ministre de l'intérieur Dont titre 2 1 513 733 758 1 513 733 758 Vie politique, cultuelle et associative 232 145 171 811 143 366 962 Idem Dont titre 2 3 864 570 3 864 570 Conduite et pilotage

Article 112-2

Le contrôle de gestion les aide à assurer le pilotage de ces moyens.

Article 1

échéant du montant de l'allocation du contrat d'engagement jeune prévu à l'article L. 5131-6 du code du travail ; e) La Caisse nationale d'assurance vieillesse pour la réalisation d'évaluations, d'études, de statistiques et de recherches nécessaires au pilotage

Article Annexe 1

Pour les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens conclus avant la date de publication du présent arrêté, le délai de trois ans court à partir de la date de la publication de cet arrêté, sous réserve de la vérification par le comité de pilotage

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

attenants aux habitations, dans la limite globale de 0, 80 % du montant total des dépenses mentionnées au 4° ; 9° Les honoraires de géomètres, architectes, techniciens, de réalisation de plans, d'études techniques préalables, de direction d'opération, de pilotage

Article L100-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 71 > 76

l'hydrogène bas-carbone et renouvelable et ses usages industriel, énergétique et pour la mobilité, avec la perspective d'atteindre environ 20 à 40 % des consommations totales d'hydrogène et d'hydrogène industriel à l'horizon 2030 ; 11° De favoriser le pilotage

LEGIARTI000036353990

500 12 500 Administration générale et territoriale de l'Etat 20 414 684 19 614 684 214 863 214 863 Administration territoriale 211 863 211 863 Dont titre 2 211 863 211 863 Vie politique, cultuelle et associative 3 000 3 000 Conduite et pilotage

Article Annexe

dont titre 2 6 987 194 6 987 194 Administration territoriale Expérimentations Chorus 262 148 329 516 Vie politique, cultuelle et associative 16 011 973 15 971 238 dont titre 2 12 000 000 12 000 000 Conduite et pilotage

Article Annexe

Système d'information et enjeux pour l'organisation Le système d'information contribue à réduire l'incertitude dans le pilotage des organisations et à maîtriser la complexité des situations de gestion.

Article Annexe I-b

être capable de : CP01 : Communiquer et rendre compte avec l'outil de communication adapté CP02 : S'informer et analyser la situation, informer au cours de l'activité professionnelle CP03 : Préparer le travail d'organisation et de réalisation du pilotage