Délibéré après l'audience du 1er décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, M. Ossant, conseiller.

1976 : aide-abatteur ' abatteur-boiseur, du 22/11/1976 au 30/04/1978 : abatteur-boiseur, du 01/05/1978 au 30/06/1979 : piqueur de montage >50D, du 01/07/1979 au 30/09/1979 : piqueur de traçage, du

Lucien Y..., Mme Paule, Pierrette Y..., Mme Vincentine Y.... Toutes les parties à l'instance sont leurs héritiers.

APPELANTE : CPAM DE LA GIRONDE agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 13] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat

Ricour, conseiller rapporteur, Mme Guyot, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Charbonnier, avocat général, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, des

Terrail, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., salariée de la société Devanlay Lacoste depuis le 23 août 1962 et employée en la dernière qualité de piqueuse

MOYEN DE CASSATION Le pourvoi fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR débouté M. et Mme Y... de leurs demandes de condamnation de leurs voisins, les consorts K... , à réaliser les travaux de pose

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Le Griel, avocat de la société Mazza TPM, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

II a occupé les postes suivants, successivement à [Adresse 10], [Localité 14], [Localité 9], [13], et [Localité 11] : - apprenti-mineur - piqueur de cheminée - piqueur voie de déblocage - préposé

d'assistante au sein de la direction Environnement de travail à compter du 8 novembre 2011 et occupait un poste d'assistante auprès du directeur, en remplacement d'une salariée en arrêt de travail, le

Pion, conseiller, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

19.801, E 16-19.802, F 16-19.803, H 16-19.804, G 16-19.805, J 16-19.806, K 16-19.807, M 16-19.808, N 16-19.809, P 16-19.810, Q 16-19.811, R 16-19.812, S 16-19.813 et T 16-19.814 formés par la société La Poste

Z..., avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me A..., avocat de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Pierrette X... tendant à la désignation d'un expert aux frais de Monsieur Z...

Il a travaillé notamment aux postes suivants : apprenti mineur, abatteur boiseur, boiseur renforcement, rabasseneur, piqueur traçage… Le 1er janvier 2008, l’établissement des Charbonnages [4] a été dissout

Le poste sur lequel il est recruté est qualifié dans le contrat qu’il produit de poste de consultant junior, en adéquation avec son profil de débutant.

Monsieur et Madame [T] ont, par ailleurs, fait assigner Monsieur et Madame [U] au fond, en demandant notamment leur condamnation à démolir, sous astreinte, un muret avec piquets métalliques établis sur