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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
5fde287cb804ec05d6c880ca
4 juillet 2018
4 juillet 2018
X... d'avoir procédé à la reprise d'un véhicule par la société puis de l'avoir revendu à un marchand sans que ce véhicule n'apparaisse jamais dans le stock comptable et alors même que le responsable des
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11318
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Sébastien H..., responsable régional vente Toyota France jusqu'au 22 octobre 2011, que les organigrammes sont destinés à renseigner le public à propos de leurs interlocuteurs commerciaux et SAV.
Source officielleChambre Commerciale
5fdb1090dccfcea50d5bb3b7
11 avril 2019
11 avril 2019
La société DELTALAB a embauché : - le 12 février 1996 [S] [R], docteur en énergétique, en qualité d'ingénieur commercial; le 1er avril 2001 ce salarié a été promu responsable des ventes sur la France
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1e
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Le 1er octobre 1999, monsieur B... est devenu responsable des ventes REMARKET IT, sans modification de son contrat de travail.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61636a8822908a2ec611e8ac
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Ne reste donc qu'une attestation, celle de [YM] [EV], autre commerciale de la société qui énonce que lors du congrès Dargent au mois de décembre 2006 'nous avons présenté la responsable des ventes nationales
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92518
9 juin 2015
9 juin 2015
X...a été engagé par la société Emmi énergie distribution, spécialiste des énergies renouvelables, suivant contrat du 5 septembre 2011 en qualité de commercial ayant le statut de VRP exclusif, responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6867653e9f40b42a26419cf6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
relève que : - les techniciens-managers réparateurs de tablette/smartphone sont soumis à des heures de présence obligatoire selon les horaires d'ouverture ou de fermeture des corners en qualité de responsable
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdcc78dc1b40833136db298
30 octobre 2018
30 octobre 2018
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [E] a été engagé par la société ZF MASSON à compter du 28 juin 2004, en qualité de Responsable des ventes Propulsion Packages.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10013
5 janvier 2022
5 janvier 2022
[O] a totalement délaissé les ventes à l'export et la vente d'huile d'olive et son rôle a été des plus limités en ce qui concerne l'organisation des salons et l'animation de la force de vente ; – le salarié
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c5297ca2c4236379079856
5 juillet 2022
5 juillet 2022
hors d'elle, que «elle nous regarde en nous ''fusillant des yeux'' et marche vers nous d'un pas déterminé, à tel point qu'à plusieurs reprises elle m'a piétiné et m'a bousculé jusqu'à me claquer sa veste
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fe9c
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Il a successivement exercé au sein de diverses sociétés du groupe Trigano, toujours avec le statut cadre, soit en qualité d'inspecteur des ventes au sein de la société SACA, puis de responsable d'atelier
Source officielle17e chambre
6035e3af6cc33749e717be56
4 février 2016
4 février 2016
propos ironiques et vexatoires envers Monsieur [B] [J], directeur administratif et financier qui remettaient en cause ses compétences professionnnelles ; que de la même manière Monsieur [B], responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11262
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Nous sommes désolés de vous dire que le responsable des ventes de MLPC de l'époque est en très grande partie responsable du désastre de ces dernières années. Z...
Source officielle21e chambre
62c7cb5fcb8dca058e3e80cb
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de licences 'non inextricablement liées à la personne du commercial', ces processus impliquant une multitude d'acteurs (directeur juridique, responsables avant vente etc).
Source officielle21e chambre
5fdbd29b56f664b18db76fe5
24 janvier 2019
24 janvier 2019
de Micro Focus a souhaité valoriser dans le budget de la France le contrat conclu afin de récompenser l'équipe française ayant travaillé au tout début de cette affaire, que pour cette raison, le responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11051
25 novembre 2020
25 novembre 2020
de Micro Focus a souhaité valoriser dans le budget de la France le contrat conclu afin de récompenser l'équipe française ayant travaillé au tout début de cette affaire, que pour cette raison, le responsable
Source officielle21e chambre
626248a8b1a50c277d4c5d78
21 avril 2022
21 avril 2022
[E] à savoir 'initier et développer en étroite collaboration avec le responsable des ventes, les ventes auprès des établissements appartenant au monde de l'éducation des produits commercialisés par la
Source officielle2e chambre sociale
635a21a7c549ea05a7cd2cc8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
été mis à disposition de la SAS Coca-Cola Entreprise dans le cadre d'un contrat de mission temporaire à temps complet pour remplacement d'un salarié en arrêt de travail, en qualité de promoteur des ventes
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ae53fca3659f6723c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[R] [H], responsable des ventes, entretien qui faisait suite à la mise à pied à titre conservatoire qui vous a été notifiée le 14 avril 2023 par courrier recommandé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dfb
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Il occupait en dernier lieu les fonctions de responsable de salle. L'entreprise comptait au moins onze salariés.
Source officiellePage 32 sur 2366