(BNP), société anonyme dont le siège social est ... (9e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile), au profit de : 1°/ La société Samex

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Jacqueline Gautier, demeurant à Guingamp (Côtes-d'Armor), bourg de Mousteru, 2 / la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie Z..., épouse X..., demeurant Contournat, commune de Saint-Julien de Coppel, 63160 Billom, 2 / la société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA

transport du 25 mai 1985 la liait elle-même, société de droit français, à la société Soldt et, d'autre part, que ce même contrat avait été conclu entre la société Solt et la société de droit saoudien Saudi

Il indique être d'accord avec le montant de la dette, avoir trouvé un emploi d'aide à domicile et poursuivre ses activités de magnétiseur sophrologue le samedi dans son cabinet.

Il expose que ses ressources s’élèvent à 500 € par mois et qu’il travaille pour le moment les samedis pour environ 300 € par mois.

justifier que la société Sofres aurait été son seul employeur, qu'en 2011 et 2012, il est précisé sur tous les contrats que la salariée travaillait du lundi au vendredi de 17 h 30 à 22 h ainsi que le samedi

Lakdar Y..., demeurant à Roussillon (Vaucluse), Les Devens, 2 ) de la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège social est à Avignon (Vaucluse), ..., 3 ) de la Caisse primaire

Maurice X..., demeurant ..., 2 / le Groupama Centre-Atlantique, venant aux droits de la CMRA de la Vienne, dont le siège est ..., 3 / la Samda, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

. ; un samedi d'avril 2001, à l'issue d'une répétition, les organisateurs et les comédiens décidaient de se réunir au dehors afin de réaliser une photo du groupe ; alors que la photo du groupe avait

soudain d'établir une pièce qu'il savait être un faux, de surcroît un faux parfaitement inutile ; que cette commande a posteriori ne couvrait pas les interventions antérieures des deux salariés des samedi

une raideur; qu'en sa qualité de médecin, Régis Y... ne devait pas méconnaître ce symptôme, particulièrement révélateur de l'existence de la luxation; "que Gilbert F... est resté en chirurgie 1 du samedi

de prononcé du redressement judiciaire de la société TP Multi services, mais le 21 octobre 2006 ; qu'en statuant de la sorte, quand le 21 octobre 2006, date légale d'exigibilité de la taxe, étant un samedi

s'était déroulée le 22 mai 2010 de 15 à 17 heures, « sans violence, au niveau des rayons des fruits et légumes, en plein milieu du magasin [5], pendant une période de forte affluence, d'agissant du samedi

Samir, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 26 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 avril 2019), Mme Q... a été engagée par la société Jean Louvel et Saoudi, à compter du 1er février 2010 en qualité d'assistante juridique et de responsable administrative

Y..., un samedi par mois au cours des mois de janvier à juin et de septembre à décembre (samedi de la première semaine impaire du mois) de 9 heures à 18 heures, et de lui avoir accordé le droit de téléphoner

M. le conseiller GONDRE, les observations de Me VINCENT et de Me BLANC, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la société SAMDA

Y..., assuré auprès de la société SAMDA, aux droits de laquelle vient la société Mutuelle Groupama (l'assureur) ; que M.

Que c'est à ce titre que la SA SAMEP remet à la SAS Plastiglas une traite acceptée, correspondant au 40 % de la commande, soit la somme de 66 796,56 euros.