Auguste, écrivain, demeurant, ..., Le Vésinet (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la 1ere chambre de la cour d'appel de Paris, au profit de : 1°) La Société Anonyme AREUSA théâtre

code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire de Perpignan du 13 décembre 2022 prononçant la fermeture administrative de l'établissement qu'elle exploite sis 4 rue du Théâtre

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2024, la SAS Theatro, représentée par Me Laconi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de

APPELANT Monsieur [O] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] représenté par Me Antoine DOREL, avocat au barreau de CAEN INTIMEE SA SOCIETE NOUVELLE THEATRE

Il résulte de l'acte d'engagement et du cahier des charges du marché en litige que ce dernier constitue un marché de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement cinéma/théâtre/conférence.

O R D O N N E: Article 1er : La requête de l'Onde - théâtre centre d'art est rejetée. Article 2 : L'Onde versera à M.

a rally and that there had not been any rally at the given time and place.

respectivement des exercices clos en 1972 et 1973 et de l'exercice clos en 1974, en tant qu'elles résultent des redressements concernant le bar et la discothèque qu'elle exploitait dans le bâtiment du théâtre

date du 22 mars 1952, par laquelle les parties décidèrent que les droits d'exploitation cinématographique de l'oeuvre appartiendraient au RP Z..., tandis que ceux concernant le livre, la radio et le théatre

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 17 juin 2022, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication des documents relatifs au théâtre

Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° R 14/02448 APPELANT Monsieur [H] [Q] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Sylvie ABORDJEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1836 INTIME THEATRE

PRIS EN APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES PRECITEES, PREVOIT, NOTAMMENT, UNE DEDUCTION SUPPLEMENTAIRE DE 20% POUR LES "ARTISTES CINEMATOGRAPHIQUES, LES CHEFS D'ORCHESTRES ET LES REGISSEURS DE THEATRE

The applicant is a theatre critic who published a critique of a theatre play in an electronic journal, with a clear disclaimer stating that the texts may only be reproduced in other media with the author

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ALAIN X..., ELEVE DE PREMIERE DIVISION DE L'ECOLE DE DANSE DE LA REUNION DES THEATRES LYRIQUES

SUR LES DEUX MOYENS DU POURVOI : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 3 MAI 1962), LA SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE " BLIN ET CIE ", QUI EXPLOITAIT A PARIS LE THEATRE DE LA " GAITE

renouvellement du certificat d'acquisition de produits explosifs et le renouvellement de l'agrément relatif à la mise en œuvre des artifices de catégorie IV et des articles pyrotechniques destins au théâtre

ET M ROLAND X..., AUTEURS D'UNE PIECE DE THEATRE, ONT DONNE MANDAT A LA SOCIETE DES AUTEURS ET COMPOSITEURS DRAMATIQUES (SACD) EN VUE DE LA CESSION, DANS LES PAYS DE LANGUE ANGLAISE, DES DROITS D'ADAPTATION

frais professionnels déductibles de l'impôt sur le revenu, prévoit, notamment, une déduction supplémentaire de 20 % pour les "artistes cinématographiques, les chefs d'orchestre et les régisseurs de théâtre

2023 portant interdiction de la manifestation intitulée " contre la répression et pour l'exercice des libertés fondamentales " prévue le vendredi 15 décembre 2023 de 18 h 00 à 19 h 00 sur la place du théâtre

sous l'enseigne Théatre Saint Germain, situé [Adresse 2] à [Localité 8] - d'un montant de 200 000 euros, au taux de 2,85 % l'an, remboursable en 60 mensualités successives de 3 580,42 euros.