Pathologie d'hémostase et coagulopathie CI permanente Affection cardio-vasculaire Valvulopathie, troubles du rythme de conduction, insuffisance vasculaire artérielle, anomalies congénitales CI permanente sauf les cas d'anomalies congénitales avec guérison

Article Annexe II - II. Maquette 20

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Phase d'approfondissement -e-learning Connaissances à acquérir : -rééducation des affections chirurgicales et médicales de l'appareil locomoteur, des troubles moteurs au cours des pathologies du système nerveux central, des pathologies du système nerveux

Article D312-161-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 41 > 38

Code de l'action sociale et des familles

personnes handicapées ; 3° Sur décision d'orientation de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées : a) D'évaluer de manière approfondie les potentialités et les difficultés de l'intéressé, notamment en identifiant les troubles

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire

Article L3211-12-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 71

Code de la santé publique

Il peut décider que les débats ont lieu ou se poursuivent en chambre du conseil s'il doit résulter de leur publicité une atteinte à l'intimité de la vie privée, s'il survient des désordres de nature à troubler la sérénité de la justice ou si l'une des

Article L752-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 85

Code rural (nouveau)

Le taux d'incapacité permanente est déterminé par la caisse d'après la nature de l'infirmité, l'état général, l'âge, les facultés physiques et mentales de la victime ainsi que d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelles, compte tenu du

Article R2311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 92

Code de la santé publique

leur terme ou interrompus ; c) L'accompagnement des situations fragilisantes pour la famille ; d) Le soutien, l'accompagnement et l'orientation des personnes et des familles confrontées à des situations de dérive sectaire ou radicale et d'emprise mentale

Article 720-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 91

Code de procédure pénale

nature de la peine ou la durée de la peine restant à subir, et pour une durée qui n'a pas à être déterminée, pour les condamnés dont il est établi qu'ils sont atteints d'une pathologie engageant le pronostic vital ou que leur état de santé physique ou mentale

Article Annexe

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FCL 3.035 (a) Aptitude médicale : Le détenteur d'un certificat médical doit être mentalement et physiquement apte à exercer en toute sécurité les privilèges de la licence correspondante.

Article 28

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grave du comportement alimentaire (anorexie mentale, obésité morbide) réalisée par un endocrinologue ou, pour l’anorexie mentale, par un pédiatre, qui serait valorisée par l’application d’une majoration de 16 euros dénommée TCA (Trouble du Comportement

Article Annexe I

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perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement ou par écrit, s'il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles

Article Annexe

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Des dispositions matérielles permettent de prévenir les troubles musculo-squelettiques : tables adaptées, élévatrices, presse sur rotule, sièges spécifiques, moyens d'aide à la manutention de charges encombrantes.

Article ANNEXE 1

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certificat délivré par un praticien de médecine générale attestant que le candidat est physiquement apte à suivre l'enseignement et à exercer la profession de masseur-kinésithérapeute et que l'examen effectué, orienté notamment vers le dépistage des troubles

Article Tableau n° 10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 85

Code rural (nouveau)

- syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes : douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ; - insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome dysentérique ; - troubles transitoires de la conduction

Article Annexe 2

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(1) La santé est un état complet de bien-être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d'infirmité en référence au préambule de la Constitution de l'Organisation mondiale de la santé).

LEGIARTI000033869302

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compte des équipements de protection individuels et en considérant les contraintes physiques et psychologiques (postures de travail, mouvements réalisés, aménagement du poste, rythme de travail, adaptation de la machine à l'homme, sécurité, charge mentale

Article L4624-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 90 > 90

Code du travail

mentionnés au premier alinéa du I peuvent recourir à des pratiques médicales ou de soins à distance utilisant les technologies de l'information et de la communication pour le suivi individuel du travailleur, compte tenu de son état de santé physique et mentale

Article R6132-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 49

Code de la santé publique

d'organisation territoriale des équipes médicales communes ; 9° Les besoins spécifiques de la défense lorsqu'un hôpital des armées est associé au groupement hospitalier de territoire ; 10° L'articulation avec le ou les projets territoriaux de santé mentale

LEGIARTI000038746070

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Aptitude physique et mentale Les stagiaires et les titulaires de licences mentionnées au paragraphe 2.2 doivent être physiquement et mentalement aptes à piloter des aéronefs.

Article Annexe

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Des dispositions matérielles permettent de prévenir les troubles musculo-squelettiques : tables adaptées, sièges spécifiques, moyens d'aide à la manutention de charges lourdes ou encombrantes.

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