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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725bdcd580146774202a2
31 mai 2000
31 mai 2000
Alain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 15 décembre 1999, qui, pour vols avec usage ou menace d'une arme et délit connexe de participation à une association
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2ed
3 avril 2008
3 avril 2008
Alain Y... est débiteur de la prestation compensatoire et sera donc condamné aux entiers dépens.
Source officiellecr
61372583cd5801467741e62c
30 octobre 1995
30 octobre 1995
Alain, - D...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4a
6 décembre 2010
6 décembre 2010
C/ Alain X...
Source officiellecr
à suivre dans l'information suiviec/Alain H
ECLI:FR:CCASS:2007:CR01231
21 février 2007
21 février 2007
Nathanaëlle F..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 14 décembre 2005, qui a dit n'y avoir lieu à suivre dans l'information suivie contre Alain
Source officielle1ère Chambre civile
64116febf6c989fb024352a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [S] [K] [Adresse 19] [Localité 15] Représenté par Me Alain OLIVIER, avocat au barreau de CAEN Monsieur [F] [T] [Adresse 5] [Localité 16] Représenté
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c5882b
26 novembre 1996
26 novembre 1996
Alain Y... détenait dans la société EAS et " manifestait " que, pour la fixation du prix, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101130
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Alain X..., M. Olivier X... l'a assigné en remboursement ; Attendu que M.
Source officiellecr
61372673cd58014677425ac7
9 décembre 1991
9 décembre 1991
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1991, qui l'a condamné, pour escroqueries, à la peine de 2 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c684
16 septembre 2008
16 septembre 2008
ARRÊT N° 248 RG N° : 07 / 01728 AFFAIRE : SARL TRANSLEMAN C / Alain X...
Source officielle1ère Chambre
6451fae648616ed0f8cd4f4e
2 mai 2023
2 mai 2023
La demande de réception judiciaire doit donc être rejetée, la société Alain Rougier Carrelage n'ayant pas qualité pour la solliciter.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bd
8 février 2011
8 février 2011
Monsieur Alain X... a contesté ce licenciement devant le conseil de prud'hommes du Mans.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02144
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Alain X... ; QUE les points de vue restant divergents, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa0d
26 juillet 2012
26 juillet 2012
Or l'appel formé par Alain Z... a été interjeté le 7 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89ddf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
11 place de l'Eglise 02190 NEUFCHATEL SUR AISNE COMPARANT, concluant par Me Claude ESTIVAL avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jérome BERNS, avocat au barreau de REIMS, INTIME : Monsieur Alain
Source officiellecr
6137269fcd580146774271e2
15 novembre 2005
15 novembre 2005
Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 septembre 2004, qui, pour tromperie et falsification de denrées alimentaires, l'a condamné à 15 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612b
1 février 2002
1 février 2002
Alain X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Alain né le 15 Juillet 1961 à BAR SUR SEINE (10), fils de André et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec59
25 octobre 2011
25 octobre 2011
- =- =- =- =- =- =- =- =- La SARL Alain X...
Source officielleCh. civile et commerciale
634507cf3d3abfadff7c79fa
6 octobre 2022
6 octobre 2022
A défaut d'avoir demandé cette autorisation, l'appel de la SCI Eliot Allain est irrecevable.
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