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8 678 résultats pour « Amar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01109

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

d'assurance mutuelle agricole Groupama Rhône-Alpes-Auvergne, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'engagé le 26 avril 1985 en qualité de gestionnaire AMA

Source officielle

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CC

soc

6079b0de9ba5988459c508e4

Cassation

16 novembre 1983

16 novembre 1983

AMAR, VICTIME D'UN ACCIDENT PARTIELLEMENT IMPUTABLE A UN TIERS, FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECIDE QU'IL NE POUVAIT PRETENDRE A AUCUNE INDEMNITE COMPLEMENTAIRE APRES AVOIR COMPARU LE MONTANT DE

Source officielle
CC

soc

613722fdcd5801467740417a

Cassation

23 octobre 1997

23 octobre 1997

Amar X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Région Rhône-Alpes, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008053798

Admin. suprême

29 novembre 2000

29 novembre 2000

Amar X... demeurant ... au Maroc ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007915614

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

Ammar X..., demeurant Village Cheurfa, commune de Maatkas-Tizi-Ouzou, Algérie (992) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2302420_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Amar-Cid, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2203216_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204306_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Juliette Amar-Cid, première conseillère, pour statuer sur les requêtes par ordonnance en application de l'article R. 222-1 du code de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311688_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Armada of Résilience, sorti à sec de la société Navy Service, s'est amarré au navire Sultane 2, lequel a coulé le 13 octobre 2023. 5.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401291_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

comme prévenus de contraventions de grande voirie et demande au tribunal : 1°) de les condamner au paiement d'une amende ; 2°) de leur enjoindre de procéder à l'enlèvement de la terrasse flottante amarrée

Source officielle
CC

civ2

ésisté de son pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

613724aacd58014677417604

Cassation

22 septembre 2005

22 septembre 2005

X... a été victime, le 22 septembre 1995, d'un accident survenu sur l'anneau de vitesse de Bogota (Colombie), alors qu'il participait, en tant qu'amateur au sein de l'équipe de France de cyclisme, à une

Source officielle
CC

comm

6079d3e19ba5988459c599e5

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

l'arrêt du 4 mars 2004), que la société civile Financière expansion (la société civile), qui s'était portée caution de deux prêts consentis par la caisse régionale de Crédit agricole mutuel des Côtes-d'Amor

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00478

Cassation

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 23 janvier 2024), l'association Super VW festival, qui réunit des amateurs, propriétaires et collectionneurs de véhicules d'époques ou modernes de marque Volkswagen ou de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b987

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Amar X... Grosse délivrée à : COHEN JAUFFRES. Décision déférée à la Cour : J. L. G.

Source officielle
CC

civ1

60794bf39ba5988459c4455a

Cassation

21 juillet 1980

21 juillet 1980

QU'EN DEUXIEME LIEU, LA COUR D'APPEL A DENATURE LE CONTRAT DE RESERVATION DE POSTE A QUAI, SOUSCRIT PAR CHACUN DES PROPRIETAIRES CONCERNES ET QUI PREVOYAIT EXPRESSEMENT " LA SURVEILLANCE DES BATEAUX, AMARRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd9293f

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

PROCÉDURE Le 10 janvier 2011, la vedette de pêche Santa Anna amarrée dans le port de Propriano, a été détruite par un incendie.

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c5863d

Cassation

12 décembre 1995

12 décembre 1995

Amar, M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676111c173dff6a7933650

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[M] - Me Amar LASFER - [6] Notifiée le : Madame Charlotte MASQUART, conseillère, a rendu l'ordonnance suivante, après que la cause ait été appelée en audience publique du vingt quatre Juin

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a9752519a7f19a782db6bc

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

AXA FRANCE IARD,es qualité d’assureur du SDC du [Adresse 1] Représentant : Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0184 Monsieur [Y] [H] Représentant

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007963593

Admin. suprême

23 septembre 1998

23 septembre 1998

Amar X..., demeurant ... ; M.

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