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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a536
21 décembre 2006
21 décembre 2006
sous astreinte de la Société TRANSACT à lui remettre la comptabilité, les chéquiers et les dossiers afférents à la copropriété de la résidence "Le Bertrand" ; Que la décision entreprise qui a fait
Source officielleTrib. de Commerce
69e05491cdc6046d47661c4f
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 20/03/2024 La cause a été entendue à l'audience du vingt décembre deux mille vingt-quatre à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
L. DISTRI COLIS SERVICE S.A.R.L. BERTRAND BRISSET TRANSPORTSc/S.A
6253ca96bd3db21cbdd8b78d
25 mars 2008
25 mars 2008
BERTRAND BRISSET TRANSPORTS c/ S.A.R.L. WORLD EXPRESS SERVICES ( W.E.S.) G.I.E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9c5
25 mars 2008
25 mars 2008
BERTRAND BRISSET TRANSPORTS c / S. A. R. L. WORLD EXPRESS SERVICES (W. E. S.) G. I. E. EXODIS X...
Source officielle1ère chambre section inst
670f58594ad0d5ee7d7e5d54
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 08 octobre
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd77
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 7 avril 2016, le pied droit de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61637ed06fb0a05a234bb1c7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Me BERTRAND Nathalie, avocat au barreau de PARIS - toque P79 plaidant pour la SCP BERTRAND, associés INTIMEE SAS ARISTEIA SPORT COMMUNICATION agissant poursuites et diligences de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bea1
30 mai 2008
30 mai 2008
Me Christian C... ès qualités et Me Bertrand Z... ès qualités demandent de débouter Mme Peggy X... de l'ensemble de ses demandes.
Source officielleFond 2
69a64782cdc6046d474fb8ea
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Philippe BERTRAND, M. Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a0d668cdc6046d47dbdbcb
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SASTRE Jean-Emmanuel et Mme SCHUMACHER Monique, Juges, lors des débats et du délibéré Et Me Bertrand DUBUJADOUX, Greffier, lors des débats.
Source officielleFond 2
69c0f0f8cdc6046d479f90b0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Philippe BERTRAND, M. Pierre-André HERVE, Juges, assistés de Mme Cyndel GRONAS Commis Greffier, puis délibéré par ces mêmes juges Prononcée à l'audience publique du 2 Juillet 2025 où siégeaient M.
Source officiellecomm
613723e6cd5801467740fa3a
18 juin 2002
18 juin 2002
Jobard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Innovation scientifique dermatologique,
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b7b
18 avril 2017
18 avril 2017
Janvier 2017 par le Cour d'Appel de VERSAILLES No Chambre : 12 No Section : No RG : 15/ 2119 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT Me Bertrand
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43a9c6ad78dd9cf0d418
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Mme [X] a été placée en invalidité de deuxième catégorie à compter du 12 janvier 2014.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43aac6ad78dd9cf0d422
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BERTRAND, greffière M. [S] [K] a demandé le 10 mai 2021 le bénéfice d'une pension d'invalidité. La [9] lui a notifié le 1er juin 2021 le rejet de sa demande. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6780b7b234dc79f9f061507c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[B] [W] de son recours, Confirmé la décision implicite de rejet de la commission de recours amiable de la caisse, Condamné M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe659cdc6046d478760d7
21 mai 2026
21 mai 2026
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par décision du 21 juin 2023, la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) de Lot et Garonne a rejeté la demande de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301317
30 octobre 2012
30 octobre 2012
X...et Mme Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Y...-X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd9237f
5 mai 2015
5 mai 2015
Christophe X...; - dit que le CGEA UNEDIC AGS de Rennes ferait l'avance des dites créances dans la limite légale de sa garantie ; - condamné M. Bertrand A...ès qualités aux dépens. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c65f
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Monsieur Bertrand Z... Monsieur Hugues Z... Monsieur Eric Z... Madame Anne Z...
Source officiellePage 33 sur 667