A..., représenté par Me Lec et Me Claeys, demande au tribunal administratif de Cergy-Pontoise : 1°) d’annuler l’arrêté pris par le ministre de l’Éducation nationale et de la jeunesse le 4 octobre 2022

que la chambre d'accusation devait constater cette nullité " ; Attendu qu'il ressort de l'examen des pièces de la procédure que le 17 octobre 1986 le juge d'instruciton était assisté de Michèle Clary

    The applicants are represented by Mr Claes Borgström, a lawyer practising in Stockholm. The Swedish Government (“the Government”) are represented by their Agent, Mrs Eva Jagander. 3.

Je tiens à vous rassurer sur le fait que cela ne change rien pour vous dont les enfants fréquentent LA SOURIS VERTE, LA MAISON DE L'ENFANCE, LA LUDOTHÈQUE DES GLACIS, LE CLAE DES FORGES, LE CLAE ARAGON

né en 1963 à MA BENI DRAR AHFIR de nationalité marocaine demeurant 9, rue de l'Avre 4ème étage - Appartement 232 78340 LES CLAYES SOUS BOIS ci-devant et actuellement chez Madame Y...

situé à Aubervilliers pour une somme nette de 94.040 euros, dont 70.000 euros ont été placés en assurance vie ; qu'elle a liquidé cette assurance vie afin de financer une partie d'un immeuble de 65 m² à Claye-Souilly

recouvrement le 31/ 12/ 2000, et n° 53202 mis en recouvrement le 31/ 12/ 2000, le TRESOR PUBLIC a fait délivrer le 1er octobre 2012 un commandement de payer valant saisie des biens immobiliers situés à LES CLAYES

prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 389 148 792 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Diane BESSON, avocat postulant au barreau de CAEN, assistée de Me Marie-Caroline CLAEYS

traitement entre les salariés à temps partiel et les salariés à temps plein, être pris sur des jours effectivement travaillés, Mme X... et cinquante-deux autres salariés à temps partiel du magasin de Claye-Souilly

relevé le bilan effectué à la clinique Bretèche à Nantes ; depuis la rentrée, il revient régulièrement de l’école avec sa serviette de cantine et son goûter dans le cartable bien qu’ils aient signalé au CLAE

B a obtenu un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de coiffure et a signé un contrat à durée indéterminée avec un salon de coiffure de Claye-Souilly où il travaille depuis juin 2021, en parallèle

prescriptions internes ont été respectés, il ressort du dossier, en particulier de l'article 211 bis relatif à l'évolution des rémunérations mensuelles à effectif permanent relatif à l'établissement des CLAYES

En 1994, apparaissent encore 17 bouteilles de "Get Giffart", 68 bouteilles de Saumur Blanc et 52 bouteilles de Saumur Rouge et en 1995, 16 litres de "Pastis Berger", 16 litres de "Get Pepper Clay" et 40

BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS S.A.

06/11712 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2006 par le conseil de prud'hommes de MEAUX - section encadrement RG no 05/00953 APPELANT Monsieur Michel X... ... 77410 CLAYE

L’association pour la gestion d’œuvres sociales (AGOS) est propriétaire d’un local situé au 2, impasse de la Résidence à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), au sein duquel elle exploite un établissement d’

Le réfet s’est également fondé sur le constat fait ar le ra ort des services de la olice munici ale intercommunale de laisir et des Clayes-sous-Bois, du 12 mars 2025 du caractère irrégulier des branchements

que le souligne notamment le rapport de présentation de la délibération du 24 septembre 2004 étendant la zone de préemption au bois de Bienval, une " coupure verte " entre les zones urbanisées des Clayes-sous-Bois-Plaisir