Daniel X..., Melle Ophélie Y... Mme Elisabeth Y...

Daniel, - Y...

Daniel Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 16 juillet 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2006, qui, pour usurpation d'identité, faux et usage, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

Christian, -La SOCIÉTÉ VITAKRAFT SIMON LOUIS, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 18 décembre 2006, qui a condamné le premier à quatre mois d'emprisonnement avec sursis

Daniel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CAEN, en date du 12 novembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles aggravés

de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - JARDIN Daniel

Daniele, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 16 juillet 1996, qui a rejeté sa requête en relèvement d'interdiction du territoire français et en mainlevée de contrainte par

Daniel Y... M. Jean Claude Y... M. Patrick Y... M. Didier Y...

Au cours des mois suivants, le troupeau de bovins de Monsieur Daniel X... a subi des pertes très importantes.

Daniel C/ une décision du Tribunal Correctionnel de REIMS du 12 JUIN 2001. ARRÊT DU 28 MAI 2003 PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 mars 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis et 20 000 francs

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif d'AVOIR ordonné au GAEC de Laquerre, à Mme Danielle X... et à M.

X... n'a pas respecté les dispositions de ces articles, en revanche, il ne ressort pas du dossier de l'information que Daniel X... ait eu l'intention de commettre le délit qui lui est reproché ou ait

il n'y a pas lieu de rechercher, comme le demandent les parties civiles, qui lui a procuré ce médicament... que l'instruction a permis de reconstituer l'enchaînement précis des rencontres faites par Daniel

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2000, qui, pour infractions à la réglementation sur les transports routiers, l'a condamné à 7 amendes de

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme de l'Intendance Daniel Hechter, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de

Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

Vu la déclaration d'appel effectuée le 20 septembre 2011 pour Monsieur Daniel X....

/Y... et de la succession de Monsieur Daniel Y...