c'est-à-dire en tout début de saison, les personnels disponibles correspondaient à 30 % de l'effectif total (15 à 18 pisteurs présents ou joignables très rapidement) ; il convient d'ajouter à ce chiffre une dizaine

surveillants, parlant fort, consommaient des boissons alcoolisées ; que vers minuit, alors qu'elle venait de fermer le bar, elle avait été contrainte de mettre un salon fermé à la disposition d'une dizaine

(articles L. 3211-12-1 et suivants, L. 3222-5-1, R. 3211-32 et suivants du code de la santé publique) APPELANT : Madame [H] [I] [Adresse 1] [Localité 1] - FRANCE , assistée de Me Harouna DIALLO

bloquant ces tapis et l'hospitalisation de sa mère, que le prévenu avait également promis de grosses sommes en bénéfice quand tout serait réglé et se proposait même d'apporter la preuve de ce qu'il disait

Une course-poursuite s'est alors déroulée pendant une dizaine de minutes, le conducteur du véhicule Renault circulant à vive allure, au mépris des feux de signalisation, empruntant des rues en sens interdit

déclaré que le mis en examen lui avait « imposé une relation qu'elle avait trouvé avilissante, notamment parce qu'il lui avait craché dessus » et qu'elle « n'avait toutefois pas protesté en raison – disait-elle

[B] se disait victime, la cour d'appel a alors privé sa décision de bases légales au regard de l'article L. 141-1 du code de l'organisation judiciaire ; 5°/ qu'en retenant, pour

[U] se disait victime, la cour d'appel a alors privé sa décision de bases légales au regard de l'article L. 141-1 du code de l'organisation judiciaire ; 5°/ qu'en retenant, pour

changeait de poste sans lui adresser la parole et qu'elle ne pouvait plus accéder à ses dossiers ; qu'à partir de ce moment-là, les insultes et l'agressivité à son encontre étaient continuelles ; qu'il lui disait

du travail ensemble l'article 8 de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 ; 4 / que condamnant de la sorte la société MBA promotions, petite entreprise employant une dizaine

soulignant notamment qu'il "est frappant de constater que de 2003 à 2005, le montant des intérêts dus pour des dettes dont le montant était passé de 536 921 euros à 999 721 euros, n'était que de quelques dizaines

peu de dégâts ont été constatés dans l'appartement ; que de même, on ne peut que s'étonner que Stéphanie X..., après la première dispute, soit retournée volontairement chez Bouazza Y..., après une dizaine

psychiatres, ces experts étant restés plus circonspects en l'absence d'une symptomatologie post-traumatique typique ; que la Cour constate que la jeune Alexandra s'est successivement confiée à une dizaine

qu'alors qu'une personne avait frappé à la porte et que S. était allé ouvrir (il s'agissait du père de S.), A. se réfugiait aux toilettes où elle remettait son pantalon; après le départ de son père, S. disait

surface uniforme stabilisée, ces travaux nécessitant d'importants apports de terres et de calcaires, la hauteur du remblais mis en place variant approximativement au jour du contrôle entre quelques dizaines

agents de la DGCCRF le 9 avril 1998, qu'à la suite de deux plaintes portées par Maryvonne Y... et Natacha Z..., les enquêteurs ont demandé au docteur Bernard X... de leur fournir de façon aléatoire une dizaine

motifs que deux établissements, fréquentés par des élèves dont le but était d'acquérir une formation professionnelle supérieure et dont l'âge s'échelonnait entre 19 et 24 ans, ne se trouvaient qu'à une dizaine

salarié; que des déclarations concordantes des deux hommes, Jacques X... a demandé à son collaborateur de placer cette somme dans une société civile immobilière Le Versan, dans laquelle Florian A... disait