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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1108JUD001433217

Admin. suprême

8 novembre 2022

8 novembre 2022

La décision ne mentionnait pas les discours en question.

Source officielle

Page 33 sur 439

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1130JUD004211998

Admin. suprême

30 novembre 2004

30 novembre 2004

    Dans son discours, le requérant s'exprima en ces termes   : «   Aujourd'hui, c'est notre fête.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02709

Cassation

27 novembre 2018

27 novembre 2018

Toujours un discours assez simple mais pas islamiste très revendicatif et féroce.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501394_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2504739_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le président du Tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2300130_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Le président du Tribunal a désigné Mme Dicko-Dogan, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

1ère Chambre section B

69e9b02ccdc6046d4738245d

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Il existe un discours diffluent mais des idées délirantes qui restent systématisées avec conviction que ses proches souhaitent lui faire quitter le domicile. On note des rires immotivés.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-202813

Admin. suprême

11 mai 2020

11 mai 2020

  violations alléguées   » de son mémoire introductif d’instance, la requérante tirait notamment moyen   : «   –     de la jurisprudence de la Cour n’autorisant aucun discours

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-833356-853535

Admin. suprême

23 septembre 2003

23 septembre 2003

Karkın prononça un discours en sa qualité de syndicaliste.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

68e9e9e6bb2ead0a581fb068

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

'On notait une légère désorganisation du discours avec quelques raisonnements paralogiques.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

696912cfcdc6046d476a518f

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le médecin faisait état d'un discours ralenti avec temps de latence et pseudo-barrages, d'un discours assez évasif, le patient refusant de répondre aux questions relatives à la vie privée.

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

6a0cb1eecdc6046d473a29af

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

- Patient de mauvais oontact, avec un discours desorganisé avec éléments délirant au premier plan Persistance du trouble du comportement. Délire polymorphe teinte de persécution.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100026

Cassation

4 janvier 2017

4 janvier 2017

corporelles de l'intéressé, qui entravent notablement ses déplacements sans pour autant empêcher l'expression de sa volonté ; qu'ils le sont tout autant pour relever une cohérence du discours

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1129DEC005600400

Admin. suprême

29 novembre 2002

29 novembre 2002

Le 25 septembre 1993, le requérant participa à une table ronde sur le thème «   Les peuples et les libertés   » et y tint un discours.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6a113a77cdc6046d47a69963

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Il a indiqué que le discours de M.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6786b2f3df5b5c7d10ca437b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le certificat médical des 24 heures fait état d’agressivité et de bizzareries-inadapation ; celui des 72 heures relève un discours désorganisé avec des réponses à côté véhiculant un délire de persécution

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5017

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le médecin psychiatre atteste que le patient présente un discours inintelligible, une désorientation temporelle, une exaltation de l’humeur avec labilité de l’humeur, un passage du rire aux larmes, une

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6981c0f5cdc6046d47b9e831

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Les certificats médicaux établi pendant la période d'observation mentionnent que le patient verbalise un discours de persécution ; il présente un vécu dissociatif délirant hallucinatoire et persécutif

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d8fe2a18bd08ce38bed

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

hospitalisé en octobre 2023 et l’est de nouveau pour troubles du comportement dès lors qu’il a notamment présenté une instabilité sur le plan psychomoteur et une adhésion aux soins fragile, a tenu un discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d95e2a18bd08ce38cd7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

72h, que Monsieur [T] [I], souffrant d’une pathologie psychiatrique chronique, est en rupture de traitement et a été hospitalisé pour troubles du comportement dès lors qu’il a notamment présenté un discours

Source officielle