Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission

Article R6152-508-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87

Code de la santé publique

Article L5842-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code général des collectivités territoriales

du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle

Article D361-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79

Code de la construction et de l'habitation

entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle

LEGIARTI000032885943

—

Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de

Article 1

—

323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle

Article Annexe II

—

49 Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle

Article L5210-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13

Code général des collectivités territoriales

territoriale ; 6° La rationalisation des structures compétentes en matière d'aménagement de l'espace, de protection de l'environnement et de respect des principes du développement durable ; 7° L'approfondissement de la coopération au sein des périmètres des pôles

Article R6147-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86

Code de la santé publique

-Compétence pour proposer, conjointement avec le chef de pôle ou le responsable de service, d'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne, le recrutement d'un praticien contractuel, prévue à l'article R. 6152-411 ; B.

Article ANNEXE I b

—

L'ouvrage est conforme aux prescriptions : teinte, aspect état de surface … Savoirs associés Pôle Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment et des travaux publics

Article ANNEXE I b

—

du réseau Contexte professionnel d'intervention Les étapes de la procédure sont respectées Détecter les dysfonctionnements et les défauts d'étanchéité du réseau Les dysfonctionnements sont repérés et les causes identifiées Savoirs associés Pôle

Article ANNEXE I b

—

Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment S1. 1 : Le secteur du bâtiment et les entreprises S2 : Les enjeux énergétiques et environnementaux, l'éco-responsabilité S2

LEGIARTI000023824087

—

CHYPRE 1,72 % COLOMBIE ― 5,68 % COMORES 1,53 % CONGO 0,11 % CONGO RDC 0,36 % COREE DU NORD 2,25 % COREE DU SUD 2,25 % COSTA RICA ― 2,43 % COTE D'IVOIRE 0,25 % CROATIE ― 0,42 % CUBA ― 2,14 % DANEMARK 0,51 % DJIBOUTI ― 2,27 % DOMINIQUE

Article 2

—

Laferrère (Dominique), directeur du département commercial de la R.A.T.P. M. Verney (Yves-Michel), vice-président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M.

LEGIARTI000024244687

—

% COLOMBIE ― 2,50 % COMORES 0,52 % CONGO ― 0,22 % CONGO RDC ― 0,58 % COREE DU SUD ― 1,16 % COREE DU NORD ― 1,16 % COSTA RICA 2,33 % COTE D'IVOIRE ― 0,19 % CROATIE 0,35 % CUBA ― 3,85 % DANEMARK ― 0,20 % DJIBOUTI ― 2,62 % DOMINIQUE

LEGIARTI000024587529

—

― 4,11 % CHYPRE ― 0,28 % COLOMBIE ― 0,68 % CONGO 0,68 % CONGO RDC ― 0,28 % CORÉE DU SUD 0,73 % CORÉE DU NORD 0,73 % COSTA RICA ― 6,82 % CÔTE D'IVOIRE 0,18 % CROATIE 0,52 % CUBA ― 5,00 % DANEMARK 0,85 % DJIBOUTI ― 4,45 % DOMINIQUE

LEGIARTI000033159552

—

Shanghai) - 0,73 % CHYPRE - 2,25 % COLOMBIE 10,00 % COMORES 0,72 % CONGO 0,85 % CONGO RDC - 0,42 % COREE DU NORD 1,45 % COREE DU SUD 1,45 % COSTA RICA - 1,00 % CROATIE - 0,97 % CUBA - 0,86 % DANEMARK 0,39 % DJIBOUTI - 0,76 % DOMINIQUE

Article Annexe

—

1,14 % CONGO 0,38 % CONGO (REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU) ― 7,54 % COREE ― 10,00 % COSTA RICA ― 8,82 % COTE D'IVOIRE ― 0,25 % CROATIE 1,45 % CUBA ― 5,90 % DANEMARK 0,81 % DJIBOUTI 1,63 % DOMINICAINE (REPUBLIQUE) ― 7,13 % DOMINIQUE

LEGIARTI000020678668

—

2,64 % CONGO 1,64 % CONGO (République démocratique du) ― 9,11 % COREE (Nord et Sud) ― 5,02 % COSTA RICA 6,68 % COTE D'IVOIRE 2,26 % CROATIE ― 2,81 % CUBA 5,01 % DANEMARK 0,50 % DJIBOUTI 1,76 % DOMINICAINE (République) 4,00 % DOMINIQUE

LEGIARTI000020319933

—

) 20,00 CHYPRE 1,28 COLOMBIE ― 5,55 COMORES 2,41 CONGO 2,04 CONGO (République démocratique du) 10,00 COSTA RICA 20,00 COTE D'IVOIRE 2,99 CROATIE 3,89 CUBA 20,00 DANEMARK 1,71 DJIBOUTI 20,00 DOMINICAINE (République) 20,00 DOMINIQUE

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