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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
69738cb9cdc6046d476e24a4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillère Madame Sophie GINDENSPERGER
Source officielleChambre sociale
64549f14eedb07d0f8186111
28 avril 2023
28 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de Chambre - Madame Anne FOUSSE Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre 1-7
642fb56dcece1704f574737e
6 avril 2023
6 avril 2023
épouse [E] C/ Etablissement Public OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT [Localité 4] PAYS DE LERINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Emmanuel
Source officielleService des référés
669ea32fe2a18bd08ce44ac1
22 juillet 2024
22 juillet 2024
N° RG 23/57610 - N° Portalis 352J-W-B7H-C26DB N° : 1-CB Assignation du : 11 octobre 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officiellePCP JCP fond
668c2e70894f7f4d2e0a919a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Madame [P] [H], par la voix de son conseil, sollicite que la RIVP soit déboutée de ses demandes la concernant, et qu’elle soit condamnée au paiement de la somme de 1500 euros à verser à Maître Emmanuel
Source officielle16e chambre
615e0d87c25a97f0381f4db8
19 février 2015
19 février 2015
Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 08/10772 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503735_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En ce qui concerne l’existence d’un moyen de nature à faire naître un doute sérieux quant à la légalité de la décision en litige : 6.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301310_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
de l'absence de l'aide qui lui avait pourtant été octroyée ; il est ainsi empêché d'accéder aux apprentissages et les conséquences sur son comportement sont importantes au quotidien ; ) Sur le doute
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300606_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
de l'absence de l'aide qui lui avait pourtant été octroyée ; il est ainsi empêché d'accéder aux apprentissages et les conséquences sur son comportement sont importantes au quotidien ; ) Sur le doute
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
EmmanuelF... Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M. Maurice J... Mme Stéphanie K... Mme Anne K... M. Richard L... M. Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b398
5 mars 2008
5 mars 2008
représenté par la SCP HERVE- JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me Philippe LAURENT, avocat au barreau de GRENOBLE Monsieur Emmanuel Y...
Source officielle5e chambre civile
625fa52c8361df277dc5983f
19 avril 2022
19 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000021219388
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Vu la requête, enregistrée le 24 octobre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Emmanuelle A, épouse C, demeurant ... ; Mme A, épouse C demande au Conseil d'Etat : 1°)
Source officielle1ère chambre section JEX
627b560176c5d9057df80271
10 mai 2022
10 mai 2022
GENERALI IARD Formule exécutoire + CCC le 10 mai 2022 à : - Me Emmanuel LUDOT - la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES COUR D'APPEL
Source officielleRétention Administrative
64f02e35db41fad969879ab0
16 août 2023
16 août 2023
[V] [Z] DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 16 Août 2023 devant Madame Emmanuelle CASINI, Conseillère à la Cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée
Source officielleService des référés
66216509c8ec436236deb343
18 avril 2024
18 avril 2024
N° RG 23/55358 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2HLM N° : 1-CB Assignation du : 29 juin 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 18 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67300
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e279fcdc6046d475cab2b
18 mai 2026
18 mai 2026
C341722024009418 du 18/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) représentée par Me Hélène CASTAGNE, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
5fdd06e0fd747070c4af3630
19 octobre 2018
19 octobre 2018
Me Emmanuelle Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61629bc4eaaf44d62f53e9c4
11 avril 2013
11 avril 2013
- signé par Madame Colette PERRIN, Présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, Greffier des services judiciaires auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 33 sur 124