CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 101 résultats pour « Environnement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I (suite)

—

Unité U33-prévention-santé-environnement L'unité englobe l'ensemble des connaissances et capacités mentionnées dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de Prévention-santé-environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat

Article Annexe I

—

Santé, société et environnement : 6.1.

Article Annexe

—

Même en tenant compte de l'horaire accru dans lequel ils sont désormais mis en œuvre (environ quarante-cinq heures au total en première, la même chose en terminale), ces programmes ne sauraient prétendre à l'exhaustivité, ni notionnelle ni spatiale ni

Article Annexe IIa

—

Unité U34 - Prévention - Santé - Environnement Le contenu de cette unité est défini par l'arrêté du 10 février 2009 fixant les programmes d'enseignement de prévention-santé-environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (BOEN

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Environnement du site Zone agricole/forestière Zone naturelle Zone industrielle Zone commerciale Zone d'habitation : ― urbaine ― péri-urbaine ― dispersée Etablissements sensibles : proximité d'établissements scolaires ou lieux fréquentés par des jeunes

Article ANNEXE IV

—

UNITÉ U35-Prévention-Santé-Environnement Pour la classe de 2de, le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat

Article Annexe I (suite)

—

S 1 ORGANISATION ET ENVIRONNEMENT DE L'ENTREPRISE Connaissances Limites de connaissances 1.

Article Annexe I

—

Grâce à son travail d'analyse et de remontée d'informations, il/elle permet à l'entreprise de réagir aux évolutions de son environnement.

Article Annexe Ia

—

R2 Les relevés photographiques du chantier et de son environnement assurent la traçabilité du chantier et les échanges entre les différents intervenants.

Article Annexe IIc

—

La mise en œuvre des compétences à évaluer se fera lors de travaux pratiques, dans un environnement professionnel de conception assistée par ordinateur. 2.

Article Annexe IV

—

UNITÉ U33 - Prévention-santé-environnement Pour la classe de 2de, le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au

Article Annexe II

—

UC 2 : EC de prendre en compte les caractéristiques des publics pour préparer une action éducative OI 2.1 EC d'analyser les différents publics dans leur environnement : OI 2.1.1 EC d'identifier les différentes caractéristiques des publics, OI 2.1.2 EC

Article Annexe IV

—

Le candidat peut être amené à : -identifier et exploiter des documents de référence relatifs à l'histoire du chapeau et éventuellement du vêtement, ses accessoires, son environnement, ainsi qu'aux tendances de la mode, aux évolutions techniques et sociétales

Article Annexe IIa

—

Unité (U. 35, épreuve E. 35) : Prévention-Santé-Environnement L'unité englobe l'ensemble des connaissances et capacités mentionnées dans l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de Prévention-santé-environnement pour les classes

LEGIARTI000042968272

—

supply chain ; Aide à la décision ; Affaires juridiques ; Communication ; Soutien munitions et pyrotechnie ; Restauration Hôtellerie et Loisirs, Opérations en milieu terrestre ; Infrastructures et politiques immobilières, Sécurité secours incendie, Environnement

Article Annexe I

—

textiles de Mulhouse ; b) Diplômes de docteur ingénieur obtenu après une scolarité dans une école d'ingénieurs et délivrés dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants : Energie, équipements médicaux, services publics, informatique, environnement

Article ANNEXE V

—

A titre indicatif, le volume horaire annualisé est de : (4) : Les heures Actions professionnelles de première et deuxième années sont prioritairement confiées aux professeurs de Biotechnologies santé-environnement

Article 2

—

industrielle sous la référence n° 3944502), est implantée sur l'itinéraire principal et réalisée de la façon suivante : « a) Sur les autoroutes et routes à caractéristiques autoroutières routes à chaussées séparées sans accès riverain : « - à 20 km environ

Article 170-08

—

- la distance parcourue n'excède pas 30 milles environ à compter du point de départ ou si le service ou les services assuré(s) vise(ent) essentiellement à desservir régulièrement des communautés périphériques à l'intention des usagers habituels.

Article Annexe IIb

—

et pratique E32-Sous-épreuve d'organisation et mise en oeuvre d'un service U. 32 4 CCF écrit, oral et pratique Ponctuel, écrit, oral et pratique 4 h CCF écrit, oral et pratique E33-Sous-épreuve prévention-santé-environnement

Page 33 · 1 101 résultats

← PrécédentSuivant →