Codes de loi français

Article 2

Périmètre de mesure du bruit de l'installation : périmètre correspondant au plus petit polygone convexe dans lequel sont inscrits les disques centrés sur chaque aérogénérateur et de rayon R défini comme suit : R = 1,2 × (hauteur de moyeu + longueur d'un demi-rotor

Article PS 15

Ces renforcements peuvent par exemple être réalisés par deux demi-conduits coupés suivant une génératrice et plaqués contre le conduit à protéger. § 3. Dispositions applicables aux conduites de gaz combustibles.

Article 228-4.03

capacité de fonctionnement des machines propulsives, même en cas de défaillance d'un des dispositifs auxiliaires essentiels, de telle sorte qu'en cas d'avarie de l'un quelconque de ces auxiliaires les machines de propulsion puissent encore fonctionner à demi-puissance

Article 7

ce cas, la deuxième moitié de l'indemnité est proportionnelle au séjour effectué après le douzième, le quinzième ou le dix-huitième mois, selon le territoire de service, suivant que la durée du séjour réglementaire est fixée à deux ans, deux ans et demi

LEGIARTI000048930128

peuvent n'être équipés que d'un lavabo avec eau courante chaude et froide ; dans ce cas, ils doivent comporter l'usage d'une douche collective, alimentée en eau courante chaude et froide et d'un cabinet d'aisance collectif, situé à l'étage ou à un demi-palier

LEGIARTI000031391057

. - adresse postale du lieu d'exercice : Lieu n° 2 : - adresse postale du lieu d'exercice : Lieu n° 3 : - adresse postale du lieu d'exercice : (*) Il est possible de ne préciser les demi-journées travaillées qu'à titre indicatif. 3.4.

Article 1

limite de la durée définie par le certificat médical, le fonctionnaire peut choisir d'utiliser le congé de présence parentale selon les modalités suivantes : 1° Pour une période continue ; 2° Pour une ou plusieurs périodes fractionnées d'au moins une demi-journée

Article 1

limite de la durée définie par le certificat médical, le fonctionnaire peut choisir d'utiliser le congé de présence parentale selon les modalités suivantes : 1° Pour une période continue ; 2° Pour une ou plusieurs périodes fractionnées d'au moins une demi-journée

Article 19

Circuits de calcul : décaleur, demi-additionneur, additionneur. Structure d'une unité arithmétique et logique. Circuits à mémoire : bascules RS, bascule D. Structure d'une mémoire. Structure d'un ordinateur. 2.

Article 2

La somme des points de cotation obtenus dans les deux exercices est majorée d'un demi-point par année d'âge au-dessus de vingt-huit ans chez les femmes et de trente ans chez les hommes, dans la limite de 10 points, l'âge des candidat (e) s étant apprécié

Article Annexe III

Occupation passagère d'un local Un local à occupation passagère est un local qui par destination n'implique pas une durée de séjour pour un occupant supérieure à une demi-heure. C'est le cas par exemple des circulations et des cabinets d'aisance.

Article Annexe IV

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.

Article Annexe III

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure.

Article ANNEXE I

Objectif n° 10 " maîtriser la trajectoire " : - être capable de tenir une ligne droite, de tourner en virage large puis en virage court ; - être capable de faire demi-tour, de faire un tour complet des deux côtés ; - être capable de suivre un cap compas

Article Annexe 61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10

Le contrat prend fin de plein droit si la quotité de temps de travail de M … devient inférieure à huit demi-journées par semaine, s'il renonce à l'exercice d'une activité libérale ou si l'autorisation d'exercer une telle activité lui est retirée.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement de l'installation et constitué, soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.

Article Annexe I

Types d'antennes : Doublet demi-onde alimenté au centre, alimenté par l'extrémité et adaptations ; Doublet avec trappe accordée, doublet replié ; Antenne verticale quart d'onde type GPA ; Aérien avec réflecteurs et/ou directeurs Yagi ; Antenne parabolique

Article 221-II-1/42

défaillance de la source principale d'énergie électrique ou de la source d'énergie électrique de secours, d'alimenter automatiquement au moins les services suivants s'ils dépendent pour leur fonctionnement d'une source d'énergie électrique : . 1 Pendant une demi-heure

Article Annexe I

Ces mesures sont effectuées sur un échantillon représentatif du fonctionnement sur une journée de l'installation et constitué soit par un prélèvement continu d'une demi-heure, soit par au moins deux prélèvements instantanés espacés d'une demi-heure.