Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
62c7cae3cb8dca058e3e7e7a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa03c369c7f7499704f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6360caa43c369c7f74997077
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Mme Corinne JACQUEMIN, conseillère Madame Emmanuelle
Source officielleJLD
67096eea06866c0645d2d223
11 octobre 2024
11 octobre 2024
PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 11 Octobre 2024, Devant Nous, Guy MAGNIER, Vice-Président en charge des rétentions administratives près le Tribunal judiciaire de RENNES Assisté de Marion GUENARD
Source officielleJLD
6686eaaee74459e0c7ed3aa3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 04 Juillet 2024, Devant Nous, Sébastien PLANTADE, Vice-Président, Juge des Libertés et de la Détention au Tribunal judiciaire de RENNES Assisté de Marion GUENARD
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2508479_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Toutefois, en l’absence de place dans ce dispositif, E... a fait l’objet d’une scolarisation dans les collèges Jean-Marie Pelt d’Hettange-Grande, René Cassin de Guénange et Jean Moulin d’Uckange, dont
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401797_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bronnenkant, magistrate désignée ; - les observations de Me Gueddari Ben Aziza, substituant Me Schalck, avocate de M.
Source officielle18e Chambre
6162602f8672d229b881630c
19 février 2013
19 février 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller
Source officielle18e Chambre
61630b6b42de3d260b993255
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller Madame Fabienne ADAM, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163fb31aa666c51c0f5fa42
30 novembre 2009
30 novembre 2009
- signé par Madame Marie-Claude APELLE , Président et par Mademoiselle Guénaëlle PRIGENT, Greffier à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** Par acte
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00431
23 avril 2013
23 avril 2013
X... avait ouvert auprès de lui ; qu'il résulte des pièces versées aux débats que, le 12 janvier 2006, l'agence de Guénange du CREDIT AGRICOLE a reçu, par Chronopost, un ordre de virement établi au nom
Source officiellesoc
61372199cd580146773f518d
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Antonio YW..., demeurant à Guesnain (Nord), ... Lanvin, 52°/ M. Marcel YY..., demeurant à Tourlaville (Manche), ..., 53°/ M. Georges YZ..., demeurant à Exincourt (Doubs), ..., 54°/ M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02011_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
En premier lieu, si le terrain en cause, d’une surface de 1 200 m2, est situé à proximité immédiate, de l’autre côté de la rue des Frères Guénard, d’une partie de la commune comportant un nombre et une
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f73
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Représenté par Me Jasna STARK, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame TEZE, Présidente de chambre Président de Chambre, Présidente Madame GUENIER-LEFEVRE
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2310039_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guena, substituant Me Nahmias
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2310048_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guena, substituant Me Nahmias
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2310052_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane, - les conclusions de Mme Belkacem, rapporteure publique, - les observations de Me Guena, substituant Me Nahmias
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb5f
23 novembre 2007
23 novembre 2007
avisé selon l'article R 142-29 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Madame CLOUET, Conseiller, rédacteur Madame GUENIER-LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe3
14 août 2008
14 août 2008
régulièrement avisé selon l'article R 142-29 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Madame CLOUET, Conseiller, Madame GUENIER-LEFEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87f
15 février 2008
15 février 2008
régulièrement avisé selon l'article R 142-29 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur DEROYER, Président, Madame CLOUET, Conseiller, rédacteur Madame GUENIER-LEFEVRE
Source officiellePage 33 sur 83