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1 363 résultats pour « Hourblin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008192972

Admin. suprême

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Hugues Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la S.A. MONTAIGNE-EXPANSION, - les conclusions de M.

Source officielle

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CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007875614

Admin. suprême

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007999630

Admin. suprême

13 septembre 2000

13 septembre 2000

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007904928

Admin. suprême

20 mars 1996

20 mars 1996

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Ph.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008069627

Admin. suprême

16 mars 2001

16 mars 2001

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007922141

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme Françoise Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007922147

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007922154

Admin. suprême

21 août 1996

21 août 1996

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 3

69756982cdc6046d479d37d8

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

C.U 23 immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 502 815 236 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Olivier HOURDIN, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN ( postulant ) et par

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778853f7b81e1a5eb099

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [D] né le 01 Septembre 1951 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Olivier HOURDIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101531

Cassation

20 décembre 2012

20 décembre 2012

En avril 2007, pour la construction d'une unité de granulés, d'une unité de valorisation de biomasse, de leurs sièges administratifs respectifs, d'un show-room et d'un musée, sur la commune de HOURTIN,

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06559_20230130

Admin. Appel

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 décembre 2021, le 27 juillet 2022 et le 11 octobre 2022, la Fondation Jérôme Lejeune, représentée par Me Hourdin, demande

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007895887

Admin. suprême

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007901952

Admin. suprême

20 novembre 1995

20 novembre 1995

Hourdin, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007839035

Admin. suprême

25 novembre 1994

25 novembre 1994

Hourdin, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Lesourd, Baudin, avocat de la FEDERATION NATIONALE DE L'IMMOBILIER (F.N.A.I.M.), - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008119652

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Hourdin, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008119657

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Hourdin, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008119702

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Hourdin, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008120573

Admin. suprême

14 juin 2000

14 juin 2000

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Thouin-Palat, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008122059

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Hourdin, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Source officielle