Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
65bb44ea1712fc000885e7cb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
janvier 2024 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions de l'article 450 du code de procédure civile ; Signé par Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a13
18 avril 2024
18 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
66ff85d8a4ff9ec259c0996e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6789f3c3c2a5bdff9703000c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, présidente de chambre Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre
Source officielleChambre 4-4
67ef71738d5c08d4a262e6ca
3 avril 2025
3 avril 2025
La cour relève après analyse des pièces du dossier que la société verse aux débats une série d'attestations (pièces n°6 à 17) établies par les collègues du salarié dont: - M.
Source officielle5ème Chambre
65c5dc62b4197e00082f15f8
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Pascale LE CHAMPION, Présidente, Assesseur : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, GREFFIER : Madame Chantal PELERIN, lors des débats, et Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61628cc9293034a8c342f6be
13 septembre 2012
13 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e590
31 août 2011
31 août 2011
cour : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a6
31 août 2011
31 août 2011
la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a88
10 novembre 2015
10 novembre 2015
décision attaquée en date du 13 Juin 2013, enregistrée sous le no F 11/ 00624 APPELANTE : La Société DURA AUTOMOTIVE SYSTEMS 14 Burospace, Route de Gisy 91570 BIEVRES représentée par Maître Isabelle
Source officielle1ère chambre
DTA_2200342_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
nouvelles, notamment par rapport aux constructions ou paysages avoisinants ; c) Le traitement des constructions, clôtures, végétations ou aménagements situés en limite de terrain ; d) Les matériaux et les couleurs
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0921DEC006668609
21 septembre 2010
21 septembre 2010
européenne des droits de l'homme (cinquième section), siégeant le 21 septembre 2010 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Jean-Paul Costa, Rait Maruste, Isabelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0122JUD002667109
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Portugal, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en une chambre composée de : Isabelle Berro-Lefèvre, présidente, Elisabeth Steiner, Khanlar Hajiyev
Source officielle6e chambre
652f79b9b053208318995d01
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Elle impute ce traitement défavorable et vexatoire à une discrimination en raison de son sexe et de sa couleur de peau et, en remontant alors toute sa carrière, elle considère que ces deux critères l'ont
Source officielleChambre 4-4
6274bb272799a9057d5dce69
5 mai 2022
5 mai 2022
[D] Copie exécutoire délivrée le : 05 MAI 2022 à : Me Adeline FORTABAT, avocat au barreau de NICE Me Isabelle JOGUET, avocat au barreau de NICE
Source officielle3e chambre
60335cd9e2d12d0e0cffaa93
29 juin 2017
29 juin 2017
Française Demeurant ensemble [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 15385 Représentant : Me Isabelle
Source officielle17e chambre
616081b3ad0b0798991d7fe7
18 juin 2014
18 juin 2014
de PARIS, vestiaire : D0486 INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2014, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Portalis DBVJ-V-B7H-NSKI URSSAF LIMOUSINc/S.A
67f8af57b5ff6e72c9612538
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANTE : URSSAF LIMOUSIN agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 8] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab427ef77d000880b348
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Lors du coulage de béton il y a des vapeurs dues à la différence de température entre le béton et la rigole.
Source officielleChambre A - Civile
6a192e03cdc6046d4754bfce
28 mai 2026
28 mai 2026
Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-002092 du 05/04/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Tous deux représentés par Me Isabelle
Source officiellePage 33 sur 47