; * Michel A... et Monique B... épouse A... la somme de 12. 400 € ; * Laurentius Henderikus I... et à Yvonne J... épouse I... la somme de 16. 800 € ; * Daniel C... la somme de 19. 600 € ; * John James

SOGEA BRETAGNE BTP [Adresse 27] [Localité 8] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 S.A.S.

. # Quietlynn Limited en Brian James Richards tegen Southend Borough Council. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Crown Court, Chelmsford - Verenigd Koninkrijk. # Uitlegging van de artikelen 30 en

-CONDAMNER Mme [F] [O] aux entiers dépens de l’instance, dont distraction au profit de Maître James TURNER, Avocat, sur son affirmation de droits par application de l’article 699 du CPC.

de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [P] [J] 475 Chemin de Canet 31790 SAINT SAUVEUR Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY

#James Wood gegen Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions.

#James Wood proti Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d’autres infractions.

#Thomas O'Dwyer, Thomas Keane, Thomas Cronin και James Reidy κατά Συμβουλίου της Ευρωπαϊκής Ενώσεως.

James X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 20 juin 1990, présentée par M. James X..., demeurant ... ; M.

N'ETANT PAS ADMISSIBLES, LA COUR NE POUVAIT QU'EN DEDUIRE UNE RELATION DE CAUSE A EFFET ENTRE L'ABSENCE D'UNE PROTECTION OBLIGATOIRE EN PREVISION DES CHUTES QUELLE QUE SOIT LEUR CAUSE, ET LE DECES DE JAMES

conseil le 11 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS: Madame [Z] [P] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1987 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Audrey JAMMES

N° RG : 23/00123 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Anne-Sophie REVERS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Anne-Charlotte PASSELAC de la SARL JAMES

B..., représenté par Me Jammes, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision en date du 4 septembre 2025 par laquelle le préfet de la Gironde lui a refusé le droit au séjour et a ordonné sa remise

SAINT RAPT, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 27 février 1985 par la formation de référé du conseil de prud'hommes d'Avignon, au profit de : 1°/ Madame Arlette A..., 2°/ Monsieur James

Bernard V..., demeurant "Le Clos de la Haize" à Saint-James (Manche), 6 / de M. Michel T..., demeurant "La Forge Homo" à Saint-Martin des Champs (Manche), 7 / de M.

James X..., demeurant 18, place de la Collégiale à Clans (06420) ; M.

#Ralph James Bartlett и други срещу Secretary of State for Work and Pensions.#Искане за преюдициално заключение: Upper Tribunal - Обединеното кралство.

#Quietlynn Limited e Brian James Richards contro Southend Borough Council.#Domanda di pronuncia pregiudiziale proposta dalla Chelmsford Crown Court - Regno Unito.