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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372145cd580146773f265d
22 mars 1990
22 mars 1990
Jacques, demeurant chez M. Y...
Source officielleciv3
613720c9cd580146773ee62d
14 décembre 1988
14 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques Z..., demeurant à Vire (Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin
Source officielleciv3
61372299cd580146773feee5
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section A)), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007806544
13 avril 1992
13 avril 1992
d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel la demande présentée à ce tribunal pour Mme Marie-Josée Y..., demeurant ..., par Me Jean-Jacques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69e27a31cdc6046d479bf08a
1 avril 2026
1 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00102 - N° Portalis DB2H-W-B7K-32RJ () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65c133a6d4f3671a27f9ac0d
24 janvier 2024
24 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Pôle social [Adresse 3] [Localité 5] N° RG 22/01881 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XF7O () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée
Source officielleciv2
61372197cd580146773f5096
11 décembre 1991
11 décembre 1991
Jacques X..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de Mme Jeanne, Colette Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; LA COUR,
Source officielleciv1
61372662cd5801467742527b
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Jean Marc X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance d'injonction de payer rendue le 23 janvier 1996 par le président du tribunal d'instance de Montauban, au profit de M.
Source officielleciv2
61372285cd580146773fdf8d
28 juin 1995
28 juin 1995
Jean-Jacques X..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137227acd580146773fd76b
10 mai 1995
10 mai 1995
Jacques X..., demeurant Bâtiment L, appartement 69, Résidence Jean Monnet, ... à Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis), contre des magistrats du tribunal de grande instance d'Agen, LA COUR, composée selon
Source officielleChambre 4-2
6974c03ccdc6046d478c11c0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques FOURNIE, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
Jacques André X... Madame Josette Y... épouse Xc/LA S
6253c9c4bd3db21cbdd892df
10 septembre 2007
10 septembre 2007
ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 10 SEPTEMBRE 2007 PREMIERE CHAMBRE - SECTION B No de rôle : 04/04297 Monsieur Jacques André X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00675
2 avril 2014
2 avril 2014
Jean-Louis X... (pièces 3-5-6-7-11), carences professionnelles directement imputables à ce dernier et qui ont provoqué une mise en demeure des services fiscaux (pièce 21) ; que M.
Source officiellecomm
61372209cd580146773f9b5d
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Jean-Pierre Z... et de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de M. Jean-Pierre Z..., 3 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9be
2 juin 2008
2 juin 2008
RG N : 07/00785 AFFAIRE : Jean-Claude X...
Source officielle1ère chambre civile B
61631c5648f63659ca90a602
6 mars 2012
6 mars 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac51
30 janvier 2008
30 janvier 2008
représenté par la SCP BOYER- LESCAT- MERLE EARL LAGALINE représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Jean- Jacques Z... Monique A... Jean- Marie SS...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100145
9 février 2011
9 février 2011
X... ou par lui dans le courant de l'année 2001 (lettre du juge des tutelles du mois de mars, lettre de la sous-préfecture d'Avesnes sur Helpe du 25 mai 2001, lettre au maire de Théoule en février 2001
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c675
13 mai 2008
13 mai 2008
Jean DOUCET, avocat INTIMÉE : S.C.P.
Source officielle1ère chambre civile B
60363284fc1d5f94ca4f047e
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Date de clôture de l'instruction : 18 Mars 2015 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 05 Novembre 2015 Date de mise à disposition : 01 Décembre 2015 Audience présidée par Jean-Jacques
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