du château de Compiègne) ; 15° Le musée du château de Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques

Article ANNEXE

—

06108 La Roquette-sur-Siagne. 06109 La Roquette-sur-Var. 06110 Roubion. 06111 Roure. 06112 Le Rouret. 06114 Saint-André. 06115 Saint-Antonin. 06117 Saint-Blaise. 06118 Saint-Cézaire-sur-Siagne. 06121 Saint-Jean-Cap-Ferrat

Article ANNEXE II

—

: Valence : Bourg-de-Péage, : : : : Romans-sur-Isère : : : : (2 cantons), : : : : Saint-Jean-en-Royans

Article Annexe III

—

Si une installation est équipée de plusieurs cheminées ou s'il existe dans son voisinage d'autres rejets des mêmes polluants à l'atmosphère, le calcul de la hauteur de la cheminée considérée est effectué comme suit : Deux cheminées i et j, de hauteurs

Article 5-1

—

protection des intérêts mentionnés à l'article L. 511-1 du code de l'environnement ; - une étude de flux thermique démontrant que l'incendie généralisé d'une zone délimitée remplie au maximum de sa capacité n'est pas susceptible de soumettre les zones voisines

Article GZ 14

—

domaine de la concession de distribution ou en aval de celle-ci ; b) Il doit être bien signalé, muni d'une plaque d'identification indélébile, accessible en permanence du niveau du sol, facilement manoeuvrable, placé à l'extérieur du bâtiment et à son voisinage

Article Annexe I

—

L'installation est construite, équipée et exploitée de façon telle que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer

Article L512-7-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 74

Code de l'environnement

de la zone, apprécié notamment en fonction des documents d'urbanisme en vigueur à la date à laquelle l'exploitant fait connaître à l'administration sa décision de mettre l'installation à l'arrêt définitif et de l'utilisation des terrains situés au voisinage

Article Annexe 26

—

Rue des Alouettes jusqu'au boulevard Jean-Moulin. Boulevard Jean-Moulin jusqu'à la rue de l'Etang. Rue de l'Etang jusqu'à la rue Firmin-Colas. Rue Firmin-Colas jusqu'au chemin de la Musse.

Article Annexe I

—

Pyrénées-Atlantiques Anglet, Bayonne, Biarritz, Ciboure, Hendaye, Saint-Jean-de-Luz. Pyrénées-Orientales Port-Vendres. Bas-Rhin Strasbourg. Rhône Lyon (port Edouard-Herriot).

LEGIARTI000023732832

—

Régnié-Durette, Rivolet, Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières

Article Annexe

—

Paris (19 e 116 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. Paris (20 e 117 Garage : 158, rue de Bagnolet. 118 Dépôt d'autobus : 18 et 20, rue des Pyrénées.

Article 54

—

Article 24

—

consiste à éditer un service de communication au public en ligne, les personnes définies aux 1 et 2 du I de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les titulaires de droits d'auteur ou de droits voisins

Article 48

—

L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, haut-parleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

Article AS 3

—

ne dépassant pas 11 mètres, chacun des appareils doit être équipé, en plus de la trappe et des échelles de secours prévues au paragraphe 1 ci-dessus, d'une porte latérale de secours permettant de passer dans la cabine ou sur le toit d'un ascenseur voisin

Article 6

—

Les stations de traitement des eaux usées sont conçues et implantées de manière à préserver les riverains des nuisances de voisinage et des risques sanitaires.

Article 29

—

plusieurs syndicats de copropriétaires, de sociétés immobilières, de sociétés d'attribution régies par les articles L. 212-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation et de tous autres propriétaires dont les immeubles sont contigus ou voisins

Article 6

—

Si l'application de cette disposition a pour effet d'accorder aux intéressés un gain excédant 75 points indiciaires bruts, elle est prononcée à l'échelon inférieur le plus voisin tel que ce gain n'excède pas le chiffre précité.

Article Annexe II

—

0,08 Pour les autres polluants, en l'absence de mesure, c o p h p -1/6 où : i j i j i j j i On détermine ainsi l'ensemble des cheminées dépendantes de la cheminée considérée, dont la hauteur est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage

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