Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 3 mars 2016), que, par acte du 2 février 2007, Christian X..

astreinte prononcée en application de l'article L. 480-7 dudit code ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Alain X..., propriétaire d'une parcelle sur laquelle Christian

Y... le communiqué de revendication remis par Christian Y... et lui-même au journaliste ; que, cependant, selon ses déclarations, ce document serait apocryphe et uniquement destiné à faire réagir l'ARB

demeurant ..., 4 / Mme Simone G..., épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (2e Chambre civile), au profit : 1 / de la société Christian

résidence Ylang Ylang, bâtiment E, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1995 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre civile), au profit de l'Entreprise d'architecture Fianu Christian

Christian, - Y...

civil ; 2 / que l'enfant naturel devenu majeur peut, dans les deux années de sa majorité, demander son changement de nom au juge aux affaires familiales ; qu'en l'espèce, il est constant que si Christian

sectionné à la suite de la mise en marche inopinée d'une machine en service depuis 1991, destinée à trancher des morceaux de pâte et qu'il était occupé à nettoyer ; qu'à la suite de cet accident, Christian

. ; "aux motifs que "le rapport "confidentiel et personnel" du détective privé Christian X... ne pouvait qu'entraîner l'audition de celui-ci puisque ne valant que comme attestation des dires de l'intéressé

Davia, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASTIA, en date du 20 février 2002, qui, dans l'information suivie contre Christian Z... du chef d'agressions

(première version), d'Alain C... et de Christian A..., déclarations corroborées par le versement d'un chèque de 15 000 francs en remerciement de prétendus services qui ne sont pas expliqués, qu'eu égard

Christian Y... sur l'activité de M. X...

Y... à payer la somme de 200 euros à Fabrice A..., Damien B... et Christian C... ; "aux motifs que le premier juge avait fait une exacte évaluation du dommage subi par chaque partie civile du fait des

Marie-Christine, épouse X..., - LA SOCIETE ACIT, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 1999, qui, pour importations sans déclaration de marchandises

Eiffel shopping, société anonyme dont le siège est ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société des Parfums Christian

l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Thierry X... du chef de viols précédés, accompagnés ou suivis de tortures ou d'actes de barbarie ; "aux motifs que, d'une part, le 22 juin 2002, Christine

; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu le prévenu coupable des fins de la prévention d'appels téléphoniques malveillants et d'agressions sonores réitérées en vue de troubler la tranquillité de Christine

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 8 janvier 1992, qui, dans la procédure suivie du chef de refus d'insertion de réponse, après avoir