sociale et fonctionnelle visés à l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme ; - il n'a pas été tenu compte du potentiel d'accueil des collectivités frontalières en méconnaissance de l'objectif d'harmonisation

Le fonctionnement de l’Association sera réglé par les présents statuts   ; il devra en outre rester en harmonie avec la constitution du culte des Témoins de Jéhovah.

construire fut refusé au motif que «   la construction prévue porterait atteinte à la chapelle de la Commanderie des Templiers, et dénaturerait l’ensemble qui offre actuellement une certaine harmonie

    En 2005, alors qu’il étudiait en première année de professorat de mécanique à la faculté d’enseignement technique de l’université Fırat («   la faculté   »), le requérant fut grièvement

L’absence totale de directives sur ce qui est indispensable pour un enfant entraîne un manque d’harmonisation des conditions d’enfermement des familles dans les CRA.

Conforme à l’avis de la Commission d’expulsion des étrangers, ledit arrêté fut notifié à l’intéressé le 14 novembre 1979 au centre de détention de Melun. 2. Les demandes de retrait 16.

Les agents assermentés ont également constaté la présence sur le site des œuvres suivantes à titre d'exemple : Megan 2.0, 28 years later, etc.

manquement aux règles de l'art, l'entrepreneur a manqué à son obligation de résultat, - les maîtres de l'ouvrage n'ont pas donné leur accord pour la modification de la charpente, - la conception et l'harmonie

Le 28 septembre 2023, la Préfecture de police de [Localité 1] a fait injonction à la SAS TABULA RASA d’équiper dans un délai de trois mois le four d’un dispositif d’extraction mécanique, à défaut, l’activité

faire réaliser les travaux préconisés par l'expert, au contradictoire du syndicat des copropriétaires du Volume VI de l'ensemble immobilier [Adresse 5],à savoir : ' la réalisation d'un diagnostic mécanique

Si Mme [M] [C] soutient dans ses motifs que l'actif de communauté comprend deux véhicules : une voiture Renault Megane immatriculée 317 CZK 78 d'une valeur de 8 011 euros et un véhicule Renault R5 immatriculé

article L. 253-1 du code rural et de la pêche maritime : « Les conditions dans lesquelles la mise sur le marché et l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et des adjuvants vendus seuls ou en mélange

. / En secteurs PA, PB et PC, / Seules sont autorisées les couvertures de tuiles en terres cuite, en tuile canal de courant et de couvert ou à emboitement, de ton mélangés ou vieillis pour les couvertures

A l’appui de sa thèse, le Gouvernement se réfère à la jurisprudence de la Cour et notamment à l’arrêt Melin c. France du 22 juin 1993 (série A n o 261-A).

désignation ancienne du bail à renouveler, mais fermée par arrêté administratif depuis 1973-1974, les époux [A] [S] précisent qu'ils auront sans doute l'intention de la rénover et de la mettre en harmonie

points d'arrêts, - gestion de la flotte automobile : négociation des contrats de renouvellement des voitures et des cartes gasoil, suivi des contrats de location et d'entretien, suivi de l'entretien mécanique

[T] [M] [H] demande dans un dispositif mélangé de moyens et de prétentions à la cour de: - infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau, 1-sur la suppression de l'allocation supplémentaire

X... que dans un souci d'harmonisation de la politique de mise à disposition des véhicules. Il se verrait affecter désormais un véhicule de société type MEGANE à compter du 1er février 2008. M.