Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

SANS S'EXPLIQUER SUR LES DIVERS CHEFS DE NULLITE PROPOSES ; " ALORS, SUR LE DEUXIEME POINT, QUE LA COUR N'A PAS DAVANTAGE REPONDU AUX CHEFS PEREMPTOIRES DES CONCLUSIONS, SOUTENANT QUE, VENANT DE MACON

Il précise à ce titre qu’il n’exerce plus le métier de maçon.

l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Conseil et réalisation en menuiseries (CRM), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , représentée par la société Laurent Mayon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme de Y..., demeurant manoir du Bois joli, Sainte-Geneviève-des-Bois, Chatillon-Coligny (Loiret), et

insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a considéré que le prévenu bénéficiant de l'accord verbal du maire de la commune avait agi de bonne foi ; "alors que Georges X..., maçon

n'est donc pas rapportée que la victime ait violé le signal "stop" ; que les circonstances de l'accident étant indéterminées, aucune faute n'est, par définition, prouvée contre le conducteur du deux-roues

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-huit février mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de Me ROGER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Marius Ferrat BTP, dont le siège est route des Trois

Roger X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Rapides de Saône-et-Loire, société anonyme dont le siège social est à Mâcon

Félix, Charles, Roger X..., demeurant ..., lesquels ont déclaré reprendre l'instance, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1993 par la cour d'appel de Riom (chambre civile et commerciale), au profit

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Chollet, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.