CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
813 résultats pour « Manuel Furet »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Cette zone et le périmètre de sécurité devront figurer dans les manuels d'exploitation des aéronefs en service. IV-2.
Article Annexe I (suite)
L'identification des principaux composants et leurs liaisons : l'embrayage, la boite de vitesse manuelle ou automatique, l'arbre de transmission, le pont, le différentiel, les arbres de roue. 2 Les caractéristiques et principes de fonctionnement
Article ANNEXE, 10
empêcher la mesure périodique de la concentration en poussières, et ne pas perturber l'écoulement au voisinage des points de mesure de celle-ci ; - pouvoir fournir des résultats de mesure non perturbés, notamment pendant toute la durée des mesures manuelles
Article 1
plus basse et la valeur la plus élevée de la puissance du moteur ne dépasse pas 30 % de la valeur la plus basse ; h) Présentent un mode de fonctionnement identique (pour les moteurs électriques) ; i) Présentent le même type de boîte de vitesses (manuelle
LEGIARTI000027909574
II-5° R/E/F R/E/F 12.5 Eclairage normal II-7° P/R/E/F R/E/F 12.6 Interrupteur d'arrêt local des poulies I-7° R/E/F R/E/F 13 Machine 13.1 Mécanismes E/F E/F 13.2 Manœuvre de secours manuelle
Article Annexe 3
le professionnel est capable de satisfaire aux critères d'évaluation suivants : - mettre en œuvre les précautions standard d'hygiène adaptées à la réalisation de l'acte de tatouage et de perçage corporel ; - choisir les équipements de protections manuelles
Article 16
durée minimum d'assurance dans le régime général, ou dans ce régime et celui des salariés agricoles qui ont élevé au moins un nombre minimum d'enfants, dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article L. 342-4, et qui ont exercé un travail manuel
Article 223 a-III/12
Si, du fait de ses caractéristiques, un moteur hors-bord installé sur un canot de secours ne pouvait pas tourner sans que son hélice ne soit immergée pendant 3 min, il faudrait le faire tourner pendant la période indiquée dans le manuel du constructeur
LEGIARTI000040341950
LISPECTOR Clarice, Do rio de janeiro e seus personagens, crônicas para jovens, 2011 Cinéma : - La société africaine PEPETELA, Jaime Bunda, agente secreto, 2001 Cinéma : Axe d'étude : engagement de l'artiste et devoir de mémoire Résister ALEGRE Manuel
Article Annexe I
La procédure d'essai doit alors être décrite dans le manuel d'utilisation.
communication professionnelle La communication écrite et orale S4-2 La démarche qualité S4-3 Santé et sécurité au travail Les principes généraux, prévention et connaissance des principaux risques La conduite à tenir en cas d'accident Les manutentions manuelles
Le manuel d'entretien et le registre de maintenance ou d'entretien sont dans leur version française.
Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle. Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à : 2 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local.
Ces dispositifs sont à commandes automatique ou manuelle.
Dispositifs de sécurité Dans le cas des installations en libre service, l'ouverture du clapet du robinet et son maintien en position ouverte ne peuvent s'effectuer sans intervention manuelle. 2.2.11.
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.2.
LEGIARTI000033908812
pathologies psychiatriques Les informations suivantes doivent en principe être recueillies : description du tableau clinique, critères diagnostiques, en référence à des classifications reconnues (classification internationale des maladies : CIM10, ou manuel
Article 11
Le Gouvernement remet au Parlement, dans les six mois suivant l'adoption de la présente loi, un rapport sur la nécessité de rénovation des barrages manuels du réseau fluvial magistral, sur le coût global de ces interventions et les modalités de financement
Article cahier des charges
Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.
Article Annexe IV
Si l'incubateur n'est pas équipé d'un système de retournement automatique, les oeufs doivent être retournés manuellement au moins deux fois par jour.
Page 33 · 813 résultats