CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2106546_20260115
15 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - et les conclusions de Mme Leconte, rapporteure publique.
DTA_2203080_20250522
22 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
Chambre 1 Cabinet 6-10000
678ebe31bfd75b73b3e44731
7 janvier 2025
] ☎ : [XXXXXXXX01] N° RG 24/03158 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVXT NAC : 50Z 0A JUGEMENT Du : 07 Janvier 2025 Monsieur [W] [E], représenté par Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT
Reconduite à la frontière
DTA_2206540_20230717
17 juillet 2023
Freydefont, magistrat désigné, qui a présenté son rapport ; - les observations de Me Matouandou Massengo, représentant M.
JAF cabinet 1
68dec55f6af9fd1f8094f761
2 octobre 2025
[R] [D] réside au 13 bis rue Marengo bat D résidence Marengo 59140 DUNKERQUE selon son bulletin de salaire de mai 2025 produit.
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007623969
4 février 1987
"LE MASSENET" est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée au représentant de la S.C.I.
2ème chambre
DTA_2200195_20230606
6 juin 2023
de la commune de Massangis dans le département de l'Yonne.
DTA_2200196_20230606
Cour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879e8
24 novembre 2005
MARENGO, greffier de chambre.
6253c94ebd3db21cbdd87e46
9 février 2006
6253c974bd3db21cbdd885ef
19 octobre 2006
6253c9d3bd3db21cbdd894d4
27 juin 2007
6253cabbbd3db21cbdd8bddf
31 octobre 2007
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE A partir du 2 août 2002, M. X...s'est rendu quotidiennement au domicile de M.
6253cabcbd3db21cbdd8be17
7 mai 2008
6253cabcbd3db21cbdd8be1e
4 juin 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur B...a été embauché comme attaché commercial le 28 mai 1990 par la société SODIFA.
6253cb0abd3db21cbdd8cba4
29 octobre 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE : Pascale Y... a travaillé pour LA POSTE dans le cadre de 52 contrats de travail à durée déterminée du 11 avril 1996 au 31 octobre 1997.
6253ca65bd3db21cbdd8aecf
26 mars 2008
MARENGO, greffier de chambre. FAITS ET PROCEDURE: Embauchée à compter du 23 août 2000 en qualité de responsable confection par la SA MEDICAL TEXTILE ARIEGEOIS, Bou D...
Chambre Commerciale
68df589c5835300816d815e2
[M] [J] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [H] [E] Représentant : Me Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL-MASSENAT, avocat
17e Chambre
6162dd05cadecb9ef7c7e197
15 mai 2012
Débouté Madame [W] [J] de ses autres demandes ; Débouté la société MALONGO CMC de ses demandes reconventionnelles ; Condamné la société MALONGO à rembourser la somme de 5 511,48 € d'allocations chômages
CASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-45319
7 août 1998
CHYPRE   CASE OF MARANGOS v.
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