Baie Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure servant à l'éclairage, le passage ou l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article 3

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et sur dépréciations 35 371 Autres produits de fonctionnement 27 024 Total des produits de fonctionnement (IV) 65 707 Total des charges de fonctionnement nettes (V = III - IV) 176 678 Charges d'intervention nettes Transferts aux ménages

Article 221-II-1/15

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bas se trouve au-dessous du tirant d'eau maximal de compartimentage. 10 Pour les navires construits le 1er janvier 2024 ou après cette date, les sabords de chargement et autres ouvertures analogues (par exemple les sabords de coupée et de mazoutage) ménagés

Article Annexe

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Répartition et consommation : -les revenus (répartition, redistribution) ; -la consommation des ménages. 1. 4. Les circuits monétaires. 1. 5. Les dysfonctionnements (politique économique, intervention). 1. 6.

Article 3

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provisions et sur dépréciations 41 191 Autres produits de fonctionnement 22 519 Total des produits de fonctionnement (IV) 67 209 Total des charges de fonctionnement nettes (V = III - IV) 188 203 Charges d'intervention nettes Transferts aux ménages

LEGIARTI000049821343

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La cohabitation de plusieurs personnes isolées ou ménages, impliquant le partage des pièces à vivre peut être organisée.

Article Annexe III

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Baie Une baie est une ouverture ménagée dans une paroi extérieure servant à l'éclairage, le passage ou l'aération. Une paroi transparente ou translucide est considérée comme une baie.

Article Annexe

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conditionnement métallique. 29. 1 HA Fabrication de roulements. 29. 5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre. 29. 7 CA Fabrication d'appareils ménagers

Article Annexe

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de la mise en place des éléments sur les chantiers) 28. 7EC 5,10 Boulonnerie, visserie décolletées 28. 7GA 2,90 Boulonnerie, visserie forgées 28. 7GB 2,20 Fabrication de ressorts 28. 7HA 2,50 Fabrication d'articles métalliques ménagers

LEGIARTI000022505600

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2010, du pourcentage de variation suivant : Z1 = IPC ― X IPC est l'indice d'inflation correspondant à la variation annuelle moyenne sur l'année 2009 de l'indice des prix à la consommation hors tabac tel que calculé par l'INSEE pour l'ensemble des ménages

LEGIARTI000022505602

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Article Annexe I

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- Identifier les principaux agents économiques en relation avec l'entreprise et leurs rôles (ménages, entreprises, banques, Etat) - Les agents économiques et leurs rôles Comment les contrats sécurisent-ils les relations entre l'entreprise et ses partenaires

Article Annexe 3

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le matériel adapté à sa pratique et en assurer les bonnes conditions de stockage, le respect des dates limites d'utilisation et la traçabilité systématique ; - identifier et trier les déchets, choisir le conditionnement en fonction de leur nature (ménagers

Article 221-II-1/12

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des baïonnettes ou des niches à condition que celles-ci restent dans les limites prescrites au paragraphe 1 ou au paragraphe 3. 5 Aucune porte, aucun trou d'homme, aucune ouverture d'accès, aucun conduit d'aération ni autre ouverture ne doivent être ménagés

Article 1639 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 11

Code général des impôts

Par exception au III de l'article 1520 du présent code, lorsque les communes transfèrent la collecte des déchets des ménages à une communauté d'agglomération issue d'un syndicat d'agglomération nouvelle qui assurait antérieurement le reste de la compétence

Article L325-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 20

Code de la sécurité sociale

d'activité professionnelle, jusqu'à un âge fixé par décret ; c) L'ascendant, le descendant, le collatéral jusqu'au troisième degré ou l'allié au même degré de l'assuré social, qui vit au domicile de celui-ci et qui se consacre exclusivement aux travaux du ménage

Article L5215-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 02

Code général des collectivités territoriales

d'électricité et de gaz ; h) Création et entretien des infrastructures de charge de véhicules électriques ; 6° En matière de protection et mise en valeur de l'environnement et de politique du cadre de vie : a) Collecte et traitement des déchets des ménages

LEGIARTI000022505606

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LEGIARTI000022505592

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Article Annexe unique (suite)

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plus de 2 personnes (inclus) X ou O 2 O O O X X Equipement pouvant être commun à plusieurs logements meublés pour les catégories 1 *, 2* et 3*. 24 Etendage ou séchoir à linge X 4 X X X X X 25 Ustensiles de ménage

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