Ensuès-La-Redonne et dans les Bouches-du-Rhône, entre le 12 février et le 23 mai 2007, sciemment recelé un véhicule Renault Clio qu'il savait provenir d'un vol à main armée commis le 12 février 2007 aux Pennes Mirabeau

Mirabeau, en cassation d'une ordonnance rendue le 13 octobre 1998 par le président du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains, au profit du directeur général de la Concurrence, de la Consommation

La SARL Ice Thé, qui exploite depuis le mois d’avril 2011 un fonds de commerce de vente de glaces situé 57, cours Mirabeau à Aix-en-Provence, a fait l’objet le 21 novembre 2011 d’une décision explicite

En outre, si l'intéressé justifie avoir travaillé comme " caissier " auprès de la société " Alimentaire Mirabeau " au mois de février 2023 et comme " agent de service " d'abord auprès de la société " Onet

société Régie Radio Music, la SCI Lumière de Paris, la société Regicom, la société Timeless, la société Zeus Paris Bercy, l'agent comptable du Trésor de Tourcoing, l'agent comptable du Trésor des Pennes Mirabeau

Novembre 2024 par le Tribunal de proximité de Boulogne-Billancourt N° Chambre : N° Section : N° RG : 1123000756 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 13.01.2026 à : Me Philippe MIRABEAU

LA PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL de la SCP MIRABEAU AVOCATS Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX Décision

2024/454 Rôle N° RG 23/11014 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZWT [J] [H]-[R] C/ [S] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain BADUEL de la SCP MIRABEAU

barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 38 INTIMES Maître [B] [D], en sa qualité de mandataire liquidateur de la SCI CITE INDUSTRIELLE DE VINCENNES, de la SCI ETOILE FONCIERE et de la SCI VINCENNES MIRABEAU

relative " aux conventions de déversements des communes limitrophes " sera modifiée comme suit : " Les conventions de déversement relatives aux communes d'Aubagne, de la Penne sur Huveaune, des Pennes Mirabeau

F A, a repris l'action contentieuse en première instance, est située au 9060 avenue Mirabeau, en continuité de la limite ouest de la parcelle n° BS 784.

Mirabeau (13170) ; - n° 93 639, présentée pour Mme Alice C..., demeurant route de Cassou, Domaine des Pyrénées à Anglet (64600) ; - n° 93 640, présentée pour M.

La SMC poursuit la Caisse du crédit mutuel d'Aix Mirabeau (CCM) en paiement de ces mêmes indemnités pour avoir engagé M. [X] en connaissance de son interdiction de se placer à son service.

Daniel X..., demeurant 288, parc des Amandiers à La Gavotte, Les-Pennes-Mirabeau (13170) ; M.

D est associé pour moitié et co-gérant, a acquis par acte du 4 avril 2014 une maison d'habitation située sur un terrain de 1 000 m² au 12 bis chemin des Petits Cadeneaux sur la commune des Pennes-Mirabeau

A est associé pour moitié et co-gérant, a acquis par acte du 4 avril 2014 une maison d'habitation située sur un terrain de 1 000 m² au 12 bis chemin des Petits Cadeneaux sur la commune des Pennes-Mirabeau

Mitterand, 13170 Les Pennes Mirabeau et de Monsieur O X, exerçant 46 chemin de la Verane, 13380 Velaux, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise avec la mission

Mitterrand, La Gavotte, 13170 Les Pennes Mirabeau, de Madame Q D, exerçant 3 Impasse du Figuier, 13190 Allauch et de Monsieur L A, exerçant 146 boulevard du sablier, 13008 Marseille, est désigné pour procéder

. ******* FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS, MOYENS, Mme A... est propriétaire de la parcelle C 489 à MIRABEAU (Vaucluse) voisine de la parcelle 776, propriété des consorts Y....

* * * Suivant acte authentique du 10 février 2010, M. et Mme Z...ont vendu à M. et Mme X...un local avec pièce d'eau et kitchenette et une cave dans l'immeuble situé 7 ter rue Mirabeau