NEGREVERGNE FONTAINE DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX, toque : 10 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Isabelle ROHART

- SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 3] [Localité 4] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

SELARL Cabinet DLG, avocat au barreau de PARIS, toque : C2028 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT

Bouchra ADDOU-ESSEBBAH, avocat au barreau de DIJON - 132 DÉBATS : Audience en Chambre du Conseil du 27 mai 2024 tenue par Madame Magalie MERLO, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Annie MONNOT

n'y avait pas de traitement antalgique pris de façon quotidienne, - que la mobilité active du rachis lombaire était satisfaisante, - qu'il était simplement noté des douleurs variables niveau des mollets

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février 2023 et 21 février 2025, Mme B A, représentée par Me Morlot-Dehan, demande au tribunal, dans le dernier état de ses

sBB6163A7 { width:2.48pt; font:7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }   FIFTH SECTION DECISION Application no. 2880/20 Oleksiy Viktorovych MOMOT

LIBERTÉS DANS LE DOMAINE DES SOINS SANS CONSENTEMENT N° RG 26/00349 - N° Portalis DBXJ-W-B7K-JGIG Minute n° Ordonnance du 22 mai 2026 MAINLEVEE D’HOSPITALISATION COMPLETE Nous, Madame Alexandra MOROT

Mme B, adjointe administrative au sein du service territorial éducatif en milieu ouvert (STEMO) de Nantes, a été victime d'un accident lui ayant causé des douleurs aux orteils et au mollet gauche.

sont d'ailleurs accentuées avec la récidive ; - que sa boiterie est liée au fait qu'elle ne relève plus sa pointe de pied gauche ; - qu'elle souffre de troubles de l'équilibre, de douleurs dans le mollet

Amélie-les-Bains (Pyrénées-Orientales), 3°/ Monsieur Manuel Z..., demeurant villa "Bel Air" à Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales), 4°/ Monsieur Paul B..., demeurant 5, Porte de France à Prats de Mollo

X..., atteint le 20 mai 1982 d'une blessure ouverte au mollet, provoquée par le frottement d'une chaîne métallique tirée par un animal, a été adressé le jour même au CENTRE HOSPITALIER DU LAMENTIN par

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 06 Janvier 2026 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Céline MONNOT DÉBATS

François MOLLET Juges : Mm∈ e Isabell e DAHLAB М.

23/03597 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICRC Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 11h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Sophie Mollat-Fabiani

23/03599 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICRP Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 11h18, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sophie Mollat-fabiani

03612 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUV Décision déférée : ordonnance rendue le 27 août 2023, à 14h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani

03614 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CICUX Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2023, à 15h32, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Sophie Mollat-Fabiani