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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2003071_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
B du 27 septembre 2017 précise qu'aucun lien de causalité ne peut être établi avec certitude entre les symptômes observés et l'hypothèse concernant des concentrations anormales en ozone ; - l'état antérieur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003077_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
D du 27 septembre 2017 précise qu'aucun lien de causalité ne peut être établi avec certitude entre les symptômes observés et l'hypothèse concernant des concentrations anormales en ozone ; - l'état antérieur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003092_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
B du 27 septembre 2017 précise qu'aucun lien de causalité ne peut être établi avec certitude entre les symptômes observés et l'hypothèse concernant des concentrations anormales en ozone ; - l'état antérieur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003094_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
B du 27 septembre 2017 précise qu'aucun lien de causalité ne peut être établi avec certitude entre les symptômes observés et l'hypothèse concernant des concentrations anormales en ozone ; - l'état antérieur
Source officielle2ème chambre
DTA_2106304_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
individuel, conforme à la réglementation en vigueur et au zonage d'assainissement, peut exceptionnellement être admis, sous réserve de l'obtention des autorisations nécessaires auprès du Syndicat Mixte Ay-Ozon
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-109753
8 mars 2012
8 mars 2012
Date of decision Gökkan and others, application No. 43276/04 12/10/2010 Ozer, application No. 18600/05 12/10/2010 Boran Bulut, application No. 24394/05 29/06/2010 Oguz and others, application No. 29183
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007793754
25 septembre 1991
25 septembre 1991
. ; - n° 116 751, présentée par Mlle Monique J..., demeurant école du Parc à Saint-Symphorien d'Ozon (69360) ; - n° 116 752, présentée par M.
Source officielle2ème chambre
670f58624ad0d5ee7d7e5dda
15 octobre 2024
15 octobre 2024
15/10/2024 ARRÊT N°380 N° RG 22/01833 - N° Portalis DBVI-V-B7G-OZBN MN AC Décision déférée du 24 Mars 2022 - Juge des contentieux de la protection de Toulouse - 21/02924 Pablo RIEU
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd8628e
12 mars 2002
12 mars 2002
Y... né le 10 Novembre 1966 à BOURGES (18000) de nationalité Française demeurant 8 avenue Schuman 69360 ST SYMPHORIEN D'OZON Représenté par la SCP HERVE JEAN POUGNAND, avoués à la Cour Assisté de la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867c8
7 mai 2003
7 mai 2003
en date du 6 décembre 2002, elle prie la Cour de : - constater que la société STRUKTUR ne lui a pas transmis les documents de certification légalement requis pour les deux armoires à stérilisation ozone
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89267
10 septembre 2007
10 septembre 2007
né le 17 Mars 1952 à SAINT SYMPHORIEN D'OZON (69) ... 72470 SAINT MARS LA BRIERE représenté par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assisté de Maître FARCY-RENAULT, avocat au barreau du MANS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300807
19 juin 2012
19 juin 2012
X..., compte tenu des conclusions de l'étude technique jointe, une suite favorable à sa demande, et l'a invité à prendre contact avec la Compagnie des Eaux et de l'Ozone, seule compétente pour intervenir
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0901JUD003251412
1 septembre 2016
1 septembre 2016
On the orders of the Air Force Headquarters, the flight took place at a military aerodrome in Ozerne, near Zhitomir.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0901JUD003631406
1 septembre 2016
1 septembre 2016
On the orders of the Air Force Headquarters, the flight took place at a military aerodrome in Ozerne, near Zhitomir.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60351ae7bc5eae4638fb1f12
17 juin 2016
17 juin 2016
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Mars 2013 par le Conseil de Prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 11/03947 APPELANTE SARL HENG-HENG BOUCHERIE [Adresse 1] représentée par Me Dominique OZENNE
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01638_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208232_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Miagkoff, représentant le syndicat des
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01651_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Délibéré après l’audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE02280_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE03349_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
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