lotissement, la société civile immobilière Hameau des Noisetiers (SCI des Noisetiers), assurée en police dommages-ouvrage auprès du Groupe Drouot, a fait construire en 1980-1981 un groupe de cent pavillons

Monsieur [M] [E] a, le 10 novembre 2012, en effet accepté le devis de la SARL MBG, assurée auprès de la compagnie MMA IARD, pour la construction d'un pavillon pour un montant de 131 062 € qui devait être

Z... et Mme Y... ont acquis de la société Le Clos de la Roseraie, aux droits de laquelle se trouve la société Batigest, un pavillon en l'état futur d'achèvement ; que la société Bugeau a réalisé la pose

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 juin 2017), que M. et Mme A... ont, sous la maîtrise d'oeuvre de la société XY2Z, confié des travaux d'extension de leur pavillon

. ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 19 décembre 1989) et les productions, que, des désordres étant apparus dans des pavillons, un expert, désigné par ordonnance de

Générales de France, l'entreprise Quillery-Saint-Maur et la société Sefi-Réal ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 mars 1989), que pour la construction d'un groupe de pavillons

Y..., architecte, assuré par la société Mutuelle des architectes français (la MAF), d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre concernant la réalisation d'un pavillon ; que, se plaignant de désordres,

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 17 juin 2020), l'association Genyer Mas de Latour a confié la pose de sols souples à la société Jofre entreprise, à l'occasion d'une opération de construction de pavillons.

réel compte-tenu de l'état dans lequel se trouve le bien ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'administration des impôts a notifié aux époux A... de Boozheim un redressement de la valeur de pavillons

ce code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 février 1993), que la société civile immobilière "Les Jardins du Barcarès" (SCI) a entrepris, en 1978, la construction d'un ensemble de pavillons

ayant entraîné la responsabilité de l'assuré ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 1992), qu'en 1979-1980, la société SELEC, maître de l'ouvrage, a fait construire deux groupes de pavillons

, réunis, du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 28 janvier 1992), que la société coopérative de construction Les Fournigues a fait édifier, en 1971, un ensemble de pavillons

A..., architecte, aux droits duquel se trouvent les consorts A..., de 110 pavillons à la société industrielle du logement Flandres Artois (société IDL), assurée auprès de la société Lilloise d'assurances

Alfred X... a confié la construction d'un pavillon à la société Pays d'Auge Habitat (PAH) ayant souscrit une police dommages-ouvrage auprès du Groupement français d'assurances (GFA), et déclarée depuis

le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juillet 1993) et les productions, que, dans un litige opposant l'Association des résidents "Clément Marot" et divers propriétaires de pavillons

partie de sa mission à la société groupement d'études de réalisations et de coordination (GERC), et sous la garantie de bonne fin de l'opération de la banque hypothécaire européenne, une centaine de pavillons

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 25 avril 1995), que les époux Y... et les époux B..., propriétaires de pavillons

M. et Mme [E] ont finalement conclu, le 10 novembre 2012, un contrat avec la société MBG, assurée auprès de la société MMA IARD, portant sur la construction d'un pavillon devant être livré dans un délai