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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137232ecd58014677406821
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Pierre X..., demeurant ..., 2 ) Mme Marie-Jeanne X..., épouse Z..., demeurant ..., 3 ) M. Dominique X..., demeurant ..., 4 ) M.
Source officielleciv3
61372325cd58014677406048
15 décembre 1998
15 décembre 1998
Pierre X..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Jeanne X..., épouse Y..., demeurant ..., 3 / M. Dominique X..., demeurant ..., 4 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f1
5 avril 2013
5 avril 2013
Au vu des pièces produites, la situation des parties est la suivante M.
Source officiellesoc
613723b1cd5801467740cfe2
17 janvier 2001
17 janvier 2001
le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit : 1 / de la société Villa Paul Thomas
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007794421
27 juillet 1990
27 juillet 1990
administratif de Versailles a transmis au Conseil d'Etat la question préjudicielle dont il était saisi par le jugement visé ci-dessus ; Vu la demande d'autorisation de licenciement ; Vu les autres pièces
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166c5e788aac83189e9bed
6 septembre 2023
6 septembre 2023
la SELEURL CABINET PANNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C0387 - N° du dossier Billy'S Intimés : Madame [J] [Y] [L] EPOUSE [D], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR50960
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. [T] [C], et les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fc
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Elle soutient que la procédure a causé un préjudice à Thomas dans la mesure où la donation a été déclarée nulle par le Tribunal, ce qui justifie une demande de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f3
8 septembre 2011
8 septembre 2011
Des relations de Monsieur Gianni X... et de Madame Lydie C...sont issus deux enfants : - Thomas, né le 23 juin 2002, - Alicia, née le 13 décembre 2004.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51091
28 juillet 2021
28 juillet 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [N] [U], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50767
8 juin 2021
8 juin 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mai 2021 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50847
22 juin 2021
22 juin 2021
Les pourvois sont joints en raison de la connexité ; Un mémoire personnel, commun aux demandeurs, et des observations complémentaires ont été produits ; Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50848
22 juin 2021
22 juin 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50849
22 juin 2021
22 juin 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51480
7 décembre 2021
7 décembre 2021
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de M. [I] [R], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50256
8 mars 2022
8 mars 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [I] [F], les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50546
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 avril 2022 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50545
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [G] [Y], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50624
31 mai 2022
31 mai 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, et les conclusions de M. Desportes, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 20 avril 2022 où étaient présents M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50628
31 mai 2022
31 mai 2022
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [M] [K], et les conclusions de M.
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