gauche, et en l'absence de séquelle de la facture du poignet droit, - laissé les éventuels dépens à la charge de la CPAM de la Seine-Saint-Denis.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° T 95-17.853 formé par la société Industrielle et agricole de Pointe-à-Pitre

a sous sa garde ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 2 septembre 1987), que Mlle X... tomba dans l'escalier et se blessa en sortant du logement occupé par les époux Y..., la poignée

civile de François A... pour recel d'abus de biens sociaux irrecevable ; "aux motifs que la parure, objet de la plainte avec constitution de partie civile, est détenue par la société Trinity SA (ex Poiray

reconnue comme accident de service, qui a conduit les médecins experts à évaluer les incapacités permanentes partielles qui en ont résulté à 20% au titre d'un syndrome post-traumatique, à 4% pour son poignet

d'expérience ni points de compétences.

conduit nécessairement au point de choc ; que l'hypothèse selon laquelle la Renault 4 circulait à gauche est radicalement incompatible avec l'emplacement de la batterie et des traces d'acide ; que le

de réception, Monsieur, [I], [K] a informé Monsieur, [L], [Y] et Madame, [M], [V] que le montant de la caution était retenu en raison de l’absence d’élagage des oliviers et de la tige centrale de la poignée

fissures sont visibles de part et d'autre de la porte d'entrée laquelle est fendue; -dans le placard, les murs sont tachés et un morceau du chambranle de la porte d'entrée est déposé au sol; -les poignées

son engagement de déposer les comptes au plus tard le 30 juin 2011, elle n'aurait pas été contrainte de payer des intérêts de retard et pénalités afférentes ; qu'en s'abstenant de se prononcer sur ce point

société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE UN POINT

grand déplacement et de voyages aller-retour alors, selon le premier moyen, d'une part, que l'article 1-3-1 de l'accord national sur les conditions de déplacement du 26 février 1976 prévoit que si le point

X... le droit à une pension correspondant à 2 550 points, à savoir le plafond fixé par l'Association française des banques en 1986, sans s'expliquer sur les moyens des conclusions d'appel de la SMC et

Rappel des faits médicaux : Traumatisme du poignet gauche chez une droitière.

Par les avis d'inaptitude qu'il a émis, le médecin du travail a fait état de la nécessité pour le salarié de ne pas effectuer de mouvements répétitifs du poignet.

Le 19 mars 2014, Mme [K] [E] épouse [H] a déclaré deux affections relatives à ' une teno-synovite de Quervain' et 'une téno-synovite de Quervain bilatérale, 2 mains et poignets gauche et droit' sur la

[O] a fait une chute de vélo le 17 avril 2005 et s'est blessé au poignet droit. Il a ensuite été victime d'une chute, le 26 octobre 2005, sur son lieu de travail.

X..., masseur-kinésithérapeute, a coté, à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, un AMS 9 pour la rééducation des deux épaules et un AMS 7 pour la rééducation du poignet ; que la caisse

déclarations de deux témoins que "les faits de violence reprochés à Jean-Philippe X... apparaissent... établis", qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute, Melle Delphine Y... s'est fracturée le poignet

Un dernier arrêt de travail est produit pour la période du 22 novembre 2018 au 10 janvier 2019 pour 'atteinte poignet gauche : impotence fonctionnelle.'