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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
65b0ba1c8d0ccf000877e4a3
23 janvier 2024
Legend : - une annonce déposée par la société appelante sur le site internet 'les ancienness.com' pour vendre un véhicule automobile décrit comme suit : Ford Mustang De 1966- capote électrique, sièges Pony
6ème chambre 1ère section
6581ee053ea7c8c112520e77
19 décembre 2023
désordres de finition dans la pose des meubles" affectent des prestations figurant expressément au devis établi entre les parties et à son avenant (pose du carrelage, application de deux passes d'enduit poncé
Chambre civile 1
6a0f7028cdc6046d477df70c
19 mai 2026
→ Les jantes devront être poncées et revernies. → L’impact sur la branche de jante ARG doit être également atténué par ponçage et la branche repeinte (noir).
Ch.sociale-sect.prud'hom
6a1680c3cdc6046d47112746
26 mai 2026
n'est pas exhaustive. » Les échanges de SMS entre les parties mettent certes en évidence un reproche effectué par Mme [P] à la gérante tenant au fait de lui avoir demandé via une autre salariée de poncer
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02076_20221004
4 octobre 2022
Mme Ponce, secrétaire administrative de classe exceptionnelle, affectée à l'Agence de services et de paiement, y a exercé les fonctions de technicienne de gestion des procédures complexes dans le secteur
Cour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e98a
4 octobre 2011
- Porte de la salle de bains : - Fissuration entre cadre de portes et mur rattrapée par pose de joint deux mastic acrylique ou quart de ronde, - Plinthes et montants verticaux des placards à poncer
3ème chambre
DTA_2201771_20250404
4 avril 2025
libellé " façade rue, déjointoiement pierre, changement de pierre " pour justifier qu'il s'agit de travaux de gros œuvre, pour autant, au regard des photographies produites, les travaux ont consisté à poncer
2ème Chambre
6960f1c4cdc6046d47bd79a4
8 janvier 2026
Il reproche notamment aux travaux de reconstruction de lui avoir fait perdre une sellerie sur les deux qui pré-existaient, de la place en moins pour 4 poneys, une surface de grenier diminuée de 60 m²,
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
66c4318a9b20f4eee56c04f1
14 août 2024
Elle précise que le travail consistait à poncer puis traiter du parquet bois (salon, salle à manger, cuisine, couloir), ce qui nécessitait d'être en position à genoux.
Troisième Chambre Civile
67f6e265a9d5adc260627055
9 avril 2025
Elle ajoute qu’elle a en outre payé : - la réparation véhicule Hyundai Pony imm.CH243KS (601€43 le 09/04/2013) - le remplissage du fioul (784.43 €), - le débroussaillage le 12/07/2006 (111.63 €), - la
1ère Chambre
67ff39b9303a1b38839f7c91
15 avril 2025
[O] a, sans motif légitime démontré, abandonné le chantier après avoir réalisé la chape, alors qu'il s'était engagé à poncer la dalle si nécessaire puis mettre en oeuvre le primaire d'accrochage et la
1ère chambre
68f3209679ac4fbe1d877743
16 octobre 2025
suspendus en plaques de plâtre cartonnées (placoplâtre) sont bâclés. « Les cueillies ne sont pas rectilignes, la planéité n'est pas acquise, les joints entre plaques de plâtre cartonnées sont sommairement poncés
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300696
1 octobre 2020
emplacement de la grue » ; dans un courrier du 30 mai 2011 adressé à GFLBI, (sa pièce N°5) le maître d'oeuvre signale la non levée des réserves dont « reprendre les cunettes périphériques du parking » et « poncer
6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05018_20221010
10 octobre 2022
Point, rapporteur public, - les observations de Me Collet pour la société Reflets du Sud, - les observations de Me Cecere pour la communauté territoriale Sud Luberon, - les observations de Me Ponce-Cheinet
Chambre 3 Cabinet 1
69d57285cdc6046d477291cc
7 avril 2026
délivrées à Me Hervé GOURVENNEC, Maître Johann GIUSTINATI Clause exécutoire délivré à Maître [A] [W] EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SAS LES ECURIES DE L’ETANG exerce l’activité d’élevage de poneys
DTA_2001384_20230620
20 juin 2023
épouse ont créé la SCI Le Châtaigniers, devenue ensuite la SARL Le Châtaigniers puis la SARL ELAN JUMP, ayant notamment comme objet, d'une part, l'achat, la vente, l'élevage et le courtage de chevaux et poneys
69d551e6cdc6046d47702cd3
étaient démontées, - la finition du sol de la cuisine restait à réaliser dans la cuisine où une attente pour l'évacuation des eaux usées n'avait pas été créée, - les enduits étaient réalisés mais non poncés
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0831DEC003525397
31 août 1999
She further stated that the man had long blond hair worn in a pony tail and a tattoo on his upper arm;   - a procès verbal drawn up by a police officer to the effect that the registration number of
Chambre Sociale
637dc89614982305d4c202bc
26 octobre 2022
[D] [Z] avait poncé celles-ci à l'aide d'une ponceuse électrique, ce qui avait rendu ces pièces inutilisables et impliqué une nouvelle fabrication et la livraison de ces pièces ; - qu'en février, M.
18° chambre 1ère section
669022f4766d1156dbbed284
11 juillet 2024
L’huissier a établi son constat alors que les locaux étaient déjà meublés et occupés mais il a constaté dans la plupart des pièces un sol en parquet ancien à l’anglaise « rénové, poncé, vitrifié à neuf
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