la lettre litigieuse avait été précédée par une rencontre du 28 mars 2000 au Novotel d'Orléans où Pascal Y... avait déjà sollicité d'être relevé de la clause de non-concurrence et par deux ou trois relances

G... a confirmé qu'un mois après cette réunion et après une relance de la part d'Hypersélection Cora, celle-ci avait reçu le courrier argué de faux daté du 24 avril 1994 ; que surpris par le fait que

Crédit Lyonnais, le 29 septembre 1995, au sujet de la notation du 1er septembre 1995 et demandait à cette occasion que Paul Z... bénéficie d'un avancement en classe IV ; qu'il adressait une lettre de relance

susvisés ; "alors, enfin, que les trois lettres respectivement datées des 20 février 1995, 20 juin 1997 et 25 novembre 1998 envoyées à Florence X... par la SOGECCEF dans lesquelles elle fonde ses relances

expressément reconnu devant le juge instructeur, lors de sa confrontation avec Juliette Z..., avoir abusé de la confiance de celle-ci, ajoutant : "c'est vrai qu'à partir de l'année 2000 lorsqu'elle m'a relancé

l'ignorance de leurs obligations déclaratives ni du fait que, depuis plusieurs années, leurs impôts étaient réglés par le biais d'avis à tiers détenteur faisant suite à des taxations d'office, de nombreuses relances

plaquettes internes au réseau, les juges du fond ont dénaturé les documents internes relatifs aux opérations "Expantiel indice 1 et 2", "Expantiel versement supplémentaire bis", "objectif 2000" et "relancer

ne pas avoir apporté de précision sur la création, en 2011, d'une indemnité différentielle annuelle dite IDA, ou encore d'avoir répondu à une demande de précisions du pouvoir adjudicateur sur la revalorisation

Par une décision n° 445035 du 19 juillet 2021, le Conseil d'État, statuant au contentieux a refusé d'admettre le pourvoi formé par le ministre de l'économie, des finances et de la relance contre l'arrêt

#Comisión de las Comunidades Europeas contra Reino de Bélgica.

Malgré ses relances, ses créances n'ont pas été honorées.

Le représentant de l’administration, entendu en ses observations : - Diligences effectuées : les autorités syriennes ont été saisies, avec relance effectuée le 24 mars.

que la préfecture a effectué une seule diligence le 8 avril 2026 avant la levée d'écrou et la sortie de détention de Monsieur [Z] ; que depuis son placement en rétention, il n'y a pas eu d'autres relances

Des charges de copropriété sont restées impayées, malgré les multiples relances qui lui ont été adressées.

La SARL MSEI ENVIRONNEMENT a émis deux factures en date du 28 février 2025 pour un montant total de 23 778,60 euros, demeurées impayées malgré différentes relances par mail en date du 30 avril 2025 puis

les cotisations dues sont anciennes, que madame [G] a pris contact avec l'étude pour la mise en place d'un échéancier de paiement en décembre 2025, qu'aucun versement n'a été effectué malgré les relances

reprend les termes de son assignation de laquelle il ressort que Madame [Z] lui est redevable de la somme globale de 15 082.90 euros, au titre de cotisations impayées sur 2020, 2021 et 2022, ce malgré relances

la santé des produits et quant aux rabais proposés et pour s'être opposés à l'exercice des fonctions des agents chargés du contrôle, en ne communiquant pas les documents sollicités malgré plusieurs relances