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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
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8 octobre 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.
Cour d'Appel
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20 avril 2011
Rémi X... ... 69006 LYON 06 comparant assisté de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON INTIMES : Melle Lina X...
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20 octobre 2010
SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) INTIMES
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00919
10 septembre 2024
ce qui faut, la [C], j'ai essayé de la soulever vous avez vu dans ma story, j'ai essayé de la soulever à la salle, ça a pas marché, je vais la soulever avec les munitions, bon, on est prêt, une [C] sauvage
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2 mai 2023
Il a été accepté le 7 octobre 2017 par l'intimée. Les devis de la société Esprit maison bois Corse sont en date des 30 octobre (n° 28) et 20 novembre 2017 (n° 31).
Chambre 1-9
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16 janvier 2025
qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marie-Dominique THIODET, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMÉ
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18 février 2009
Attendu que les intimés estiment néanmoins que même informé de ce risque, M.
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28 mars 2002
parties dûment avisées) et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, Monsieur ROUX, conseiller, magistrats ayant participé au délibéré, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame SAUVAGE
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17 décembre 2015
sous le no 115/ 0160 APPELANT : Monsieur Olivier, Marie X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne assisté de Maître Vérité DJIMI (Toque 27), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES
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enregistrée sous le no 215/ 0076 APPELANTE : Madame Bradamenthe Mona X... ... 97150 SAINT-MARTIN Comparante en personne assistée de Maître Ioana ANDRE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES
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13 janvier 2016
BASTIA, et Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2410 du 25/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE
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10 novembre 2016
POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 14 Décembre 2015, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria Augusta Z... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparante en personne INTIMES
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POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 10 Décembre 2015, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria Augusta Z... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparante en personne INTIMEES
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21 septembre 2020
Représentées toutes deux par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]
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1 juillet 2024
prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane GIURANNA de la SELARL GIURANNA & ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE
civ3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300701
1 octobre 2020
ravinement est très intense avec accentuation au fil du temps, - qu'au centre, il existe un immense cirque plan avec, en pied de falaise, une mouillère temporaire résultant de l'accumulation des eaux sauvages
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13 novembre 2007
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour ayant Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Dominique Y... ...
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22 avril 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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19 février 2004
profession de l'ameublement et de leurs adhérents qu'elles représentent en tant que syndicats professionnels jouissant de la personnalité civile et que la Société CITOR, qui s'est livrée à des ventes "sauvages
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1 juillet 2010
.; Représenté par Me Stanley CROSS, avocat au barreau de Papeete ; Intimés ; d'autre part ; Après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du 1er avril 2010, devant M.
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