CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 795 résultats pour « Sauvaigo Intime »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

672dbe26fc7b8fce99c73ea1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Hélène PIRAT, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce9

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

Rémi X... ... 69006 LYON 06 comparant assisté de Me Nicolas SADOURNY, avocat au barreau de LYON INTIMES : Melle Lina X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e542

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) INTIMES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00919

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

ce qui faut, la [C], j'ai essayé de la soulever vous avez vu dans ma story, j'ai essayé de la soulever à la salle, ça a pas marché, je vais la soulever avec les munitions, bon, on est prêt, une [C] sauvage

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Il a été accepté le 7 octobre 2017 par l'intimée. Les devis de la société Esprit maison bois Corse sont en date des 30 octobre (n° 28) et 20 novembre 2017 (n° 31).

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6789fa570c7dc206c9eb7f45

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Marie-Dominique THIODET, avocat au barreau de MARSEILLE, INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00b

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Attendu que les intimés estiment néanmoins que même informé de ce risque, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86110

Appel

28 mars 2002

28 mars 2002

parties dûment avisées) et en a rendu compte à la cour dans son délibéré, Monsieur ROUX, conseiller, magistrats ayant participé au délibéré, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame SAUVAGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c86

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

sous le no 115/ 0160 APPELANT : Monsieur Olivier, Marie X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne assisté de Maître Vérité DJIMI (Toque 27), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c87

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

enregistrée sous le no 215/ 0076 APPELANTE : Madame Bradamenthe Mona X... ... 97150 SAINT-MARTIN Comparante en personne assistée de Maître Ioana ANDRE, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd44bd3db21cbdd92d00

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

BASTIA, et Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2410 du 25/ 09/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93758

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 14 Décembre 2015, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria Augusta Z... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparante en personne INTIMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93768

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 10 Décembre 2015, enregistrée sous le no 14/ A/ 00079 APPELANTE : Madame Onesta Maria Augusta Z... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparante en personne INTIMEES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94ab8

Appel

21 septembre 2020

21 septembre 2020

Représentées toutes deux par Me Jeanne-hortense LOUIS, (TOQUE 62) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : S.A.S. EOS CREDIREC [...] [...]

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397ef8da90185712ea437

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane GIURANNA de la SELARL GIURANNA & ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300701

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

ravinement est très intense avec accentuation au fil du temps, - qu'au centre, il existe un immense cirque plan avec, en pied de falaise, une mouillère temporaire résultant de l'accumulation des eaux sauvages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd8920f

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour ayant Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Dominique Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa62

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fbbd3db21cbdd86e3c

Appel

19 février 2004

19 février 2004

profession de l'ameublement et de leurs adhérents qu'elles représentent en tant que syndicats professionnels jouissant de la personnalité civile et que la Société CITOR, qui s'est livrée à des ventes "sauvages

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e545

Appel

1 juillet 2010

1 juillet 2010

.; Représenté par Me Stanley CROSS, avocat au barreau de Papeete ; Intimés ; d'autre part ; Après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique du 1er avril 2010, devant M.

Source officielle

Page 33 sur 90

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.