horaire de travail commençant à 7 heures et se terminant en principe à 18 heures ; qu'ils chargeaient selon les ordres du chef de quai les colis correspondant à leur tournée, enregistrés grâce à un scanner

Au cours de notre entretien du 31 mars, alors que je vous demandais à nouveau cette note méthodologique, vous m'avez d'abord indiqué que d'autres demandes de la société vous sont parvenues (scanning des

According to the employer, the security cameras caught them scanning some items of clients or co-workers’ grocery basket and afterwards cancelling the tickets.

Elle ajoute qu'un scanner du 26 avril 2016 a mis en évidence des lésions ligamentaires mais également une arthrose du carpe pouvant être analysées comme un état antérieur.

Valerio SCACCIA 1958 Lanciano Lanciano District Court, R.G. 88/04, 13/12/2004 6. Maria Domenica VALENTE 1937 Lanciano Lanciano District Court, R.G. 93/04, 13/12/2004 7.

par son président, le SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES MEDECINS RADIOLOGUES ET SPECIALISTES EN IMAGERIE DIAGNOSTIQUE ET THERAPEUTIQUE DE MEURTHE-ET-MOSELLE ET DE MEUSE, dont le siège est 44, boulevard de Scarpone

Valerio SCACCIA 1958 The Government offered not to proceed with the recovery of 40% of the sums paid to the applicant in execution of judgment R.G. no. 88/04 of the Lanciano District Court.

Il s'agissait d'un camion de marque SCANIA immatriculé [Immatriculation 1]". Les gendarmes ont identifié le camion comme appartenant à la société Elysée.

Administrative faisant fonction de Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, EXPOSE DU LITIGE Le 16 mars 2021, Madame [B] [E] a été heurtée par un véhicule de marque SCANIA

B..., âgé actuellement de 42 ans, a été victime d'un grave accident, le 13 novembre 2011 à 11h20mn, alors qu'il conduisait un poids lourd de marque Scannia immatriculé le 28 mai 1991 et d'un poids à vide

F s'est vu diagnostiquer une " rupture complète ancienne de la totalité du ligament scapho-lunaire " au poignet gauche, l'antériorité de cette lésion, par rapport à l'accident de service du 1er octobre

He also stated that in order to determine whether the applicant required surgical treatment it was necessary to perform a Doppler ultrasound scanning of the blood vessels in the right leg.

son établissement GRT gaz région Rhône Méditerranée , [Adresse 1] ,, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de la SCP SCAPEL

Il résulte du rapport d'expertise qu'à la suite de l'accident du travail dont il a été victime, [N] [O] a subi une fracture de l'extrémité inférieure du radius droit et une rupture du ligament radio-scapho-lunaire

. ; Qui si pour onze véhicules le motif du licenciement n'est pas démontré, pour les six véhicules SCANIA commandés le 16 septembre 2005 pour lesquels Monsieur X... ne produit pas d'attestation du vendeur

JUIN 2007 - TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE - No RG 20500440 APPELANTE : CAISSE DE PREVOYANCE DE LA SNCF 90 Rue de Rome 13006 MARSEILLE Représentant : Me Olivier RAYNAUD de la SCPA SCAPEL

CGI Syndic de copropriété prise en la personne de son représentant légal 13, cours Jean Nicoli 20000 AJACCIO ayant pour avocat la SCP LENTALI-PIETRI-DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO, et Me SCAPEL

l'instruction, notamment de l'expertise, que la maladie imputable au service était caractérisée en 2017 par un syndrome bilatéral du canal carpien associé à des kystes synoviaux, le kyste arthrosynovial scapho-lunaire

Un certificat médical initial établi le 1er septembre 2021 constate que Monsieur [E] a souffert d’un « lumbago + sciatalgie L5- S1 scanner lombaire en attente ».

Suivant lettre de liaison d’hospitalisation établie le 30 avril 2025, Madame [Y] [U] [K] épouse [R] a présenté un traumatisme du genou droit sans lésion osseuse décelée au scanner avec nécessité d’une