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13 766 résultats pour « Sidi-Ahmed »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c40c

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Ahmed né le Mardi 13 Avril 1965 à AVALLON (89) de Chaabane et de Y...

Source officielle
CC

cr

é plainte avec constitution de partie civile pour ingérencec/Michel Y

613725a1cd5801467741f5c9

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

prescrivant l'examen immédiat du pourvoi ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 7 décembre 1992, X..., hémophile contaminé par le virus du SIDA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300209

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Ahmed X..., domicilié [...]                                                                             , contre l'arrêt rendu le 13 octobre 2015 par la cour d'appel de [...] (1re chambre, section D),

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02522

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

B... et Ahmed C..., la cour a, par arrêt incident du 14 décembre 2016, donné acte à la défense de son refus de passer outre à l'absence de ces deux témoins, rejeté la demande de renvoi de la défense au

Source officielle
CC

cr

61372603cd580146774224a0

Cassation

21 septembre 1999

21 septembre 1999

été rendu nécessaire à la suite de l'hospitalisation d'un tuyauteur de Powertrain ; que l'inspecteur du travail constate également dans les ateliers de la société Saginaw, la présence de Jérôme Z..., Ahmed

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e575

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

ce dernier a été reconnue lors de l'écoute de l'enregistrement dans le cabinet du magistrat instructeur ; cet élément matériel a été conforté par le retrait de la somme de 30 000 francs du compte d'Ahmed

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR06971

Cassation

9 décembre 2008

9 décembre 2008

Ahmed, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 8e section, en date du 21 juillet 2008, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroqueries en bande organisée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb5b

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

* *** * Monsieur Ahmed Y...a été embauché le 12 février 1997 par M. BIEN Z...qui a créé la société à responsabilité limitée MTSI à compter du 16 février 2000.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00989

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

procédure civile ; Attendu que la société Taxis LMG s'est pourvue en cassation le 28 novembre 2008 contre un arrêt de la cour d'appel de Paris du 26 septembre 2008 dans une instance l'opposant à Ahmed

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008065772

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Ahmed X..., demeurant 113, Bloc El Harcha El Kélaâ des Sraghna (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008252714

Admin. suprême

6 juillet 2006

6 juillet 2006

Sidi A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b17f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Ahmed Z..., ancien concubin de sa mère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922ff

Appel

6 janvier 2015

6 janvier 2015

au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 7481 du 10/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Monsieur Ahmed

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0421DEC000421112

Admin. suprême

21 avril 2015

21 avril 2015

The applicant in the first case, Mr Ahmet Bezek, was born in 1980 and is represented before the Court by Mr U. Sommer, a lawyer practising in Cologne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943da

Appel

12 février 2019

12 février 2019

sect.Civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ article 905-2 du code de procédure civile article 911-1 du code de procédure civile RG No : No RG 18/02021 APPELANTE SARL BATIROC II, représentant : Me Ahmed

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008112727

Admin. suprême

14 juin 2002

14 juin 2002

Ahmed X..., ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd91108

Appel

13 février 2014

13 février 2014

au répertoire général : S 11/ 04281 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 10 Février 2011 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 08/ 05377 APPELANT Monsieur Ahmed

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007717539

Admin. suprême

13 mars 1987

13 mars 1987

Ahmed, née Z... Bent X..., demeurant ...

Source officielle
CC

other

60793b379ba5988459c3c593

Cassation

14 novembre 2003

14 novembre 2003

Ahmed X... une indemnité de 1 250 euros sur le fondement de l'article 149 du Code précité.

Source officielle
CC

soc

6079b2029ba5988459c55128

Cassation

16 mars 1972

16 mars 1972

L'ARRANGEMENT, S'ADRESSENT A L'INSTITUTION DU LIEU DE LEUR NOUVELLE RESIDENCE OU DE LEUR SEJOUR EN LUI PRESENTANT UN CERTIFICAT D'INCAPACITE DE TRAVAIL DELIVRE PAR LE MEDECIN TRAITANT ; ATTENDU QU'AHMED

Source officielle

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Journal officiel
Créations

NAIT SIDI AHMED, Yanis

SIREN 106679731Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

20/08/2026

Voir →

Créations

Sid Ahmed Sidi Baba, Sid, Ahmed

SIREN 105202642Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

19/06/2026

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Immatriculations

Tayeb, Sidi Ahmed

SIREN 932990120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

07/06/2026

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Créations

Nait Sidi Ahmed, Selyan

SIREN 105180079Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/05/2026

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Radiations

RAHALI, Sidi Ahmed

SIREN 813912557Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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